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Le contrat (Les clauses du contrat (Clause pénale (Prévoit d'avance…
Le contrat
Les clauses du contrat
Phrases ou ensemble de phrases inscrites au contrat et qui définissent les droits et les obligations des parties
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Clause d'indexation
Possible évolution du prix en cas d'évolution d'une donné ( MP, temps de fabrication, etc ...)
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