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Exécution forcée (Conditions (1) La créance (Liquide, Exigible, Certaine…

- - - - Résidence principale de droit loi macron L526-1
      - Biens essentiels a la personne
      - Clause d'inaliénabilité 900-1
      - Patrimoine d'affectation L526-6
    - - Délais de grâce 1343-5
      - ProColl
- - - - Principe 1221 On peut demander l'exécution forcée en nature
      - Exception si impossibilité matérielle, juridique, ou morale
      - Exception en cas de disproportion manifeste entre coût du débiteur et intérêt du créancier
      - En cas de mauvaise exécution, sur demande du juge, le créancier peut faire détruire et reconstruire et se faire avancer les fonds 1222
      - Faire exécuter par un tiers, et sur demande du juge se faire avancer les fonds 1222
    - - Principe anc 1142 l'inexécution se résout en DI, pas en exécution forcée
      - Exception cette obligation ne concerne pas les contrats de livraison d'une chose
      - En cas de contrat non intuitu personae le créancier peut faire faire par un tiers 1144
      - En cas de mauvaise exécution Le créancier peut faire détruire et reconstruire 1143