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I.R Calcul de l'Impôt (2) (5-Déclaration et Paiement de l'Impôt,…
I.R
Calcul de l'Impôt
(2)
5-Déclaration et Paiement de l'Impôt
Paiement de l'impôt
Contrôle de l'impôt
Déclaration de l'impôt
3-Liquidation de l'impôt Progressif
Calcul par Tranche d'imposition
Application Quotient Familiale
2-Du Revenu Brut Global au Revenu Net Global
Etude Charges déductibles du Revenu brut Global
Abattements applicables sur Revenu Net Global
Conditions déduction Charges
4-Rectifications de l'impôt Progressif
Réductions et Crédits d'impôt
Différence Entre Reduction et Crédit Impot
Reduction Impôt
Crédit Impôt
Mesures Particulières concernant certains revenus
Plafonnement Global d'Avantages Fiscaux
Contribution Exceptionnelle s/ les Hauts Revenus
Ajustements de l'Impôt Brut
Décote Revenus 2017/2018
Plafonnement Quotient Familial
1-Constitution Revenu Brut global
Exceptions liées Revenus Travail
Revenus du Travail Indépendant
BNC
BA
BIC
Revenus du Travail Dépendant
Exceptions liées Revenus Capital
Revenus Fonciers
Plus-Values des Particuliers
Revenus Capitaux Mobiliers
I.R
Revenus Catégoriels
(1)
1-Présentation I.R
Champ d'Application
Personnes Imposables
Territorialité
Exceptions aux règles de l'I.R
Base Imposition
Source Base Imposition: Revenus Catégoriels
Calcul Base d'Imposition
2-Revenus Travail
Revenus du Travail Indépendant
B.N.C
B.A
B.I.C
Revenus Travail Rémunéré par Tiers
Rémunératon des Dirigeants de Sociétés
Traitements Salaires Pensions et Rentes Viagères
Prélèvements Sociaux
Champ Application
Modalités Imposition
Présentation
3-Revenus du Capital
Revenus Fonciers
Champ Application
Régime Droit Commun
Régimes Destinés a Favoriser Investissement foncier
Plus-Values Particuliers
Cessions Biens Mobiliers Corporels
Cessions Droits Sociaux et Valeurs Mobilières
Cession Biens Immobiliers
Revenus Capital Mobilier (RCM)
Sort Revenu Catégoriel
Exceptions au Système du PFU de droit Commun des PPRF
Produits de Placement à Revenus fixes (PPRF)
Produits Placements à Revenus Variables (PPRV)
Presentation
Prélèvements Sociaux Capital
Revenus dits"Patrimoine"
Revenus " de Placement"
Déductibilité des prélèvements Sociaux