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SME (amélioration continue) (2) PLAN - la planification (2.3) Réaliser une…
SME (amélioration continue)
1)
CONTEXTE
1.1) Déterminer les
enjeux internes et externes
1.2) Identifier les
besoins et attentes des parties prenantes
impactantes et imapctées (ex. : collaborateurs, actionnaires, clients, fournisseurs, banquiers, assureurs, sous-traitants, commune, communauté de communes, inspecteur DREAL, ONG, ...)
1.3) Déterminer les
activités et le périmètre géographique
en prenant en compte le
niveau d'autorité/de maîtrise/d'influence
sur les activités
:pencil2: Tableau des parties prenantes + tableau des enjeux internes/externes
2)
PLAN
- la planification
2.1) Répondre aux
obligations de conformité réglementaires et aux attentes des parties intéressées
2.2) Identifier les
Aspects Environnementaux
(AE)
en situation normale et anormale
du domaine d'application sur l'ensemble du cycle de vie (ex. : émissions atmosphériques (air), consommation d'eau/ rejets d'effluents liquides, renversement de produits polluants sur le sol, production de déchets solides ou liquides, consommation d'énergie, consommation de matières premières (ressources naturelles), production de nuisances sonores, production d'odeurs, modification du paysage (visuel), emballage/déchet/matière ... (produit)
Identifier les impacts environnementaux liés à chaque AE ex. : épuisement des ressources
Définir et appliquer un système de cotation afin d'identifier les A/IE significatifs (ex. critères : situation réglementaire, gravité de l'impact, maîtrise de l'impact, sensibilité du milieu)
2.3) Réaliser une
matrice SWOT
liée aux A/IE, enjeux, attentes des parties intéressées et de la veille réglementaire
Forces et faiblesses par rapport à l'interne
Risques et opportunités par rapport à l'externe
2.4) Définition des
objectifs
environnementaux et du
plan d'actions
associé au regard des obligations de conformité, des AE et des risques et opportunités
:pencil2: Tableau d'identification et de hiérarchisation des AE, risques et opportunités + instruction de cotation des AE + instruction de veille réglementaire + tableaux des objectifs et programme de management environnemental
3)
LEADERSHIP
- le sponsoring de la direction
3.1) Avoir l'
engagement
de la Direction sur l'ensemble du SME
3.2) Rédiger la
politique environnementale
sur la base des objectifs environnementaux. Elle doit présenter les axes prioritaires avec les 3 engagements suivants :
Protection et prévention de l'environnement
Amélioration continue
Conformité
3.3) Attribuer les
rôles, responsabilité et autorités
:pencil2: Fiche de poste
4)
DO
- le support et la réalisation des activités opérationnelles
4.1) Le
support
Identifier et fournir les
ressources
nécessaires à la mise en œuvre du SME
Identifier et fournir les
outils pour la montée en compétences
des ressources
Sensibiliser
, faire adhérer les personnes concernées aux objectifs du SME
Communiquer
en interne et en externe sur les sujets définis dans le plan de communication (ex. : engagement de la Direction, politique environnementale, rôles et responsabilités, AE, objectifs, exigences environnementales, performances, ...)
Documenter
les preuves de mise en œuvre des actions, les rendre accessible et les tenir à jour
:pencil2: Procédure de formation/compétences + formulaire de traitement de demande des parties intéressées
4.2) La
mise en œuvre des processus
permettant de réaliser les activités opérationnelles sur tout le cycle de vie selon les exigences du SME
En fonctionnement normal
En fonctionnement dégradé/d'urgence
:pencil2: Consigne déversement accidentel + consigne gestion des déchets + liste situations d'urgence et moyens de prévention + compte-rendu des tests de situation d'urgence
5)
CHECK
- l'évaluation de la performance
5.1) Mettre en œuvre un
plan de surveillance d'indicateurs, réglementaire et opérationnel
5.2) Planifier et réaliser des
audits internes
afin d'identifier les
non conformités
Réglementaire, normative, non respect des attentes des parties intéressées, opérationnelle (ex. : non application de consignes)
NC majeure, NC mineure, point sensible, piste de progrès, point fort
5.3)
Revue de Direction
pour analyser l'ensemble du SME avec : les résultats des audits et des évaluations du respect des obligations de conformité + les informations venant des parties intéressées externes, y compris les plaintes + la performance environnemental + le niveau de réalisation des objectifs + l'état d'avancement des actions correctives + le suivi des actions décidées à l'issue des revues de direction précédentes + les changements de circonstances + l'adéquation des ressources + de recommandations pour l'amélioration.
:pencil2: Plan de contrôle et de surveillance des équipements + tableau de suivi des indicateurs de performance + programme d'audit interne + compte-rendu revue de Direction
6)
ACT
- l'amélioration
6.1)
Analyser les causes de non conformité et les actions curatives
(conséquence),
correctives
(cause) et
préventives
(cause potentielle)
6.2)
Vérifier l'efficacité des actions
, que le réalisé est bien conforme aux objectifs
:pencil2: Fiche de non conformité
Livrables
Procédure (workflow)
Instruction (méthode)
Enregistrement (preuve)