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Instance de l'EPLE ((CVC/CVL (Composition (Chef d'établissement,…
Instance de l'EPLE
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C de discipline
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Compétent pour prononcer à l'encontre des élèves l'ensemble des sanctions (=/ punitions) prévues par la réglementation en vigueur et inscrites dans le règlement intérieur de l'établissement
CESC
Prévention, conduites à risques, dépendances, dans et en dehors de l'école
En lien avec l'environnement immédiat = communauté éducative + élèves + parents + partenaires extérieurs (collectivités locales, justice, police, assoc habilités, etc.)
Démarche de projet, indicateurs (analyse +bilan annuel)