Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
P1 T1 LA DEVOLUTION LEGALE (CH1 LES CONDITIONS POUR SUCCEDER (S1 COND…
P1 T1 LA DEVOLUTION LEGALE
CH1 LES CONDITIONS POUR SUCCEDER
S1 COND RELATIVES AU DC
I - Existence du décès
A) Décès constaté
B) Décès présumé
II - Date et lieu d'ouverture de la s°
A) Date d'ouverture
B) Le lieu
S2 COND RELATIVES A L'H
I - existence
II - Absence d'indignité
A) Les cas
1° indignité de plein droit
2° indignité facultative
B) Les effets
CH2 LA DETERMINATION DES SUCCESSIBLES
S1 LE CERCLE DES H
I - Le rapport de parenté
A) Les lignes
B) Les ordres
C) Les degrés
D) Les branches
E) Les souches
II - Le rapport de mariage
S2 LE CLASSEMENT DES H
I - En l'absence de conjoint
A) Principes
1° Les descendants
2° Ascendants privilégiés et collatéraux priv
3° Asc ordinaires
4° Collatéraux ord
5° l'Etat
B) Les correctifs
1° La représentation
a) mécanisme
b) conditions
2° La fente
a) mécanisme
b) conditions
II - Avec conjoint
A) Droits successoraux
1° Détermination
a) droits CS en concours avec les descendants
b) droits CS en concours avec asc priv
2° Exercice des droits
a) modalité de l'option
b) assiette
usufruit
quart en propriété
c) possibilité d'un droit viager
B) Droit du CS contre la s°
1° Droit temporaire au lgt
2° droit à pension
III - Successions anomales
A) Biens dévolus selon l'origine familiale
1° Droit de retour avec adop simple
2° droit de retour collat priv
3° Droit des pères et mères
a) conditions
b) effets
B) Biens dévolus selon leur nature
1° Pté litt et art
2° Certains baux
3° Sépulture
4° Souvenirs de famille