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Le marché financier tunisien (Les organes (les atouts (environnement…
Le marché financier tunisien
Le marché financier s'efforce de répondre à ces 3 exigences :
La sécurité: l'acheteur comme le vendeur
L'équité : c'est l’égalité de traitement des investisseurs.
La transparence : fournir aux investisseurs une information fiable,pertinente.. sur les sociétés émettrices et les produits financiers.
Les acteurs de marché
les offreurs de capitaux
)
les investisseurs collectifs
les OPCVM
les investisseurs populaires
les investisseurs potentiels
les plans d'épargne salariale
les SICAV et les fonds commun de placement
les investisseurs institutionnels
Les investisseurs étrangers
Investissement direct
investissement en portefeuille
Les demandeurs de capitaux
les sociétés déclaréés
Les banques et les sociétés d'assurances
Les sociétés anonymes
les sociétés dont le nombre d'actionnaires = ou > à 100
Les sociétés et les organismes tels que les OPCVM
l'état et les établissements publics
Les organes
les ambitions
la constitution d'un rouage dans l'économie
être la voie de l'ambition des entreprises tunisennes
être le moteur d'un changement profond
participation à la diffusion large de la culture de transparence et de bonne gouvernance
participation au rayonnement régional
les atouts
environnement économique et social favorable
cadre législatif et réglementaire moderne et conforme aux standards internationaux
une technologie avancée
un système de garantie de bonne fin des transactions
système de livraison fiable
la garantie les intérêts des investisseurs
la mission
l'organisation des échanges et la cotation des titres
la diffusion des informations boursiéres
l'admission des nouveaux titres
la promotion et le développement du marché
positionnement
le règlements des espèces et la livraison des titres
les sociétés d'intermédiation ont le monopole de la négociation des titres en bourse
lieu de rencontre des investisseurs en valeur mobilières
FGC est destiné à couvrir les investisseurs contre les risques non commerciaux
les marchés de la bourse
la cote de la bourse
le marché alternatif
destiné au petites et moyennes entreprises
le marché principal
destiné aux grandes entreprises
le marché obligatoire
est réservé pour la négociation des titres de créance
le marché hors cote
il est ouvert aux titres de sociétés faisant un appel public de l’épargne non admise à la cote de la bourse
Les avantages qu'offre l'entreprise
aux investisseurs et épargnants
évaluation permanente du patrimoine
exonération de l’impôt
des placements liquides
un dégrèvement fiscal
aux entreprises
levée de capitaux
dégrèvement fiscal pour 5 années qui suivent l'intoduction en bourse
renforcement de l'image et la notoriété de marque
pénétration par la facilitation de transmission
Le conseil du marché financier (CMF)
les infractions, les délits d’initiés et les sanctions
les sanctions d'ordres pénal prononcées par les tribunaux
les délits bousiers
le délit de fausses informations
le délit de manipulation de cours
le délit d'initié : c'est l'information privilégiés
Les sanctions administratives ( le CMF peut ordonner toute personne qui ) :
fausser le fonctionnement du marché
porter atteindre au principe d'égalité d'information ou de traitement des épargnants ou à leurs intérêts
procurer aux intéressés un avantage injustifié qu'ils n'auraient pas obtenu dans le cadre normal du marché
faire bénéficier les émetteurs et les épargnants des agissements d'intermédiaires contraires à leurs obligations professionnelles
les compositions
les autres membres
un représentant du ministère des finances
un représentant de la BCT
un conseiller à la cours des comptes
un représentant de la profession des intermédiaires en bourse
un conseiller au tribunal administratif
un juge de 3ème degré
3 membres choisis en raison de leurs compétences et de leurs expériences en matière d'appel public à l'épargne
président
Les attributions
défend l'épargne publique
reçoit les réclamations des épargnants et des investisseurs
Organiser le marché de valeur mobiliers et de produits financières.
Tunisie Clearing
Les objectifs
assurer le règlement et la compensation des transactions
réduire les risques associés
assurer la sécurité des avoirs conservés
appliquer les meilleures pratiques et les recommandations dans domaine des titres
participations
les émetteurs
les autres établissements
les intermédiaires agrès administrateurs (IAA)
toute autre organisme autoriser par le conseil du marché financier
le trésor et la banque centrale
Les intermédiaires en bourse
la gestion des portefeuilles individuels ou collectifs
le placement de VM
le conseiller et le démarcharge financier
la garentie de bonne finance des émissions
l'assistance des entreprises dans le cadre des introductions en bourse
Missions
la conservation des valeurs mobilières
organisation des titres entre les participants dans le système de règlement et de livraison
toute autre activité connexe facilite la réalisation de ces missions
Association des intermédiaires en bouse (AIB)
les intermédiaires constituent une association par
donner son avis sur les questions intéressantes
faire vouloir leurs droits
la profession
les représenter collectivemnt
chaque intermédiaire doit y adhérer
Le fonds de Garantie de marché
assure la bonne financement des transactions réalisés
protéger chaque intermédiaires en bourse de risque de défaillance d'une contrepartie du marché
la sécurité du marché qui renforcé par l'obligation imposé
le fonds de Garantie clientèle
la sécurité des avoirs des clients
Les organismes de placements collectifs en valeurs mobilières ( OPCVM)
les principaux types d'OPCVM sont les SUCAV et les FCP
les sociétés d’investissements à capital variable (SICAV)
SICAV obligatoires
SICAV mixtes
les fonds commun de placement (FCP)
les OPCVM sont des structures pour gérer au sein de portefeuille titres divers produits financer pour le compte d'épargne