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T1 C2 S1 LES FRAIS GENERAUX (II DIVERSITE DES FRAIS GENERAUX (C) Frais de…
T1 C2 S1 LES FRAIS GENERAUX
I - PPES GX DE DEDUCTIBILITE
A) Conditions de forme
1° La preuve de la charge
2° Les documents complémentaires
a) le relevé des FG
b) déclaration des honoraires et commissions
B) Conditions de fond
1° Les limites imposées par la loi
2° Théorie prétorienne de l'AAG
a) acte de gestion anormal
dépenses injustifiées dans leur principe et ou montant
renonciation à recettes
b) faute de gestion
défaut de contrôle
théorie risque manifestement excessif
II DIVERSITE DES FRAIS GENERAUX
A) Frais de personnel
1° Les salaires
a) règles générales
b) règles particulières
2° Salaires exploitant et famille
a) exploitant
b) conjoint
B) Frais fiscaux
C) Frais de location
1° Les loyers
2° Le dépôt de garantie
3° Droit d'entrée et pas de porte
D) Frais d'entretien et réparation
1° Règle générale
2° Dépenses devant être immobilisées
E) Frais d'assurance
G) Charges somptuaires
H) Frais de générosité
I Frais de recherche et dvt
J Frais d'établissement
K ) Frais financiers
1° Principe
2° Cas particuliers
a) intérêts sur sommes prélevées par exploitant ou associé
b) intérêts sur sommes prêtées à une sté de personne
c) frais d'emprunt de l'associé