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P1 T1 C1 L'ouverture du compte (S1 LES CONDITIONS DE VALIDITE DU CTT,…
P1 T1 C1 L'ouverture du compte
S1 LES CONDITIONS DE VALIDITE DU CTT
I- Rencontre des volontés
A) Ppe : lib contractuelle
1° La situation de l'etb de crédit
2° La situation du client
B) Exc: droit au compte
1° La procédure
2° Les obligs de l'établissement désigné
3° L'effectivité du dispositif
4° L'offre spécifique aux personnes
II - La capacité
A) Client pphy
1° Client marié
2° Mineur
3° Majeur protégé
B) Client PM
S2 OBLIGS PRECONTRACTUELLES
I - Obligs d'information
II - Obligs de contrôle
A) Vérifications
B) Déclarations