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Les organisme de protection contre les risques sociaux la suite (V…
Les organisme de protection contre les risques sociaux
la suite
III le système de protection social complémentaire
le système de sécurité social reste l’ossature du système de protection social mais des système de protection complémentaire se sont largement développés. il assure une prévoyance qui et collective avec les mutuelle et individuel avec les assurance. 14 % de la consommation de soin et de bien médico
la mutuelle
elle sont régie par le code de la mutuel du 19 Avril 2001. il s'agit de regrouper à but non lucratif qui essentiellement au moin de cotisation de ses membre se propose de mener dans l'intérêt de ceux-si ou de leur famille une action de prévoyance solidarité et entraide.
elle contribue à :
la prévention des risque social lié à la personne et à la réparation de leur compétence
le développement culturel physique et moral de leur adhérent et à l’amélioration de leur condition de vie (partenaire d’action)
les mutuel fonctionne en CA et AG. les cotisation sont proportionnel au salaire des adhérent sont versé des prestation en matière de maladie, vieillesse, maternité, décès. les mutuel peuvent gérer et créer des institution sanitaire, médico-social, culturel
Les assurances
Elles sont des institutions à but lucratif régie par le code des assurances. La gestion de ces société son assuré par des actionnaire. Elles sont financées par des prime proportionnel au niveau de protection souhaité ou au risque encourue
Cet compagnie verse des complément de remboursement a l’assurance maladie, des retraite complémentaire ou des assurance vie.
Les institutions de prévoyance
Ces institution à but non lucratif intervient dans le domaine de la prévoyance et de retraite complémentaire pour des personnes intégré dans le monde de l’entreprise
Les CA et composé des représentant des employeurs et des salariés, ses institution peuvent se regrouper sous forme d’association
(Ex : asso ARRCO ; association pour le régime de retraite complémentaire)
Le financement est assuré par des cotisation salarial et patronal sur les salaires
IV action sociale et aide social
aide social
L'aide social et la forme la plus ancienne de la protection social. Autre fois ''assistance public'' seul institution a secourir ''les pauvre, les faible et les malheureux de tout age''. Les CCAS connue soue les appellation de bureau de bien fessance, d'assistance puis de bureau d'aide social représente historiquement l'action des politique des villes et des communes
ce sont des lieux d'instruction de tout les dossier d'aide l'égale comme le FSL ou facultative attribue après un entretient avec un travailleur social : comme l'aide au repas, télé assistance, …
l'aide social a évolué avec la réforme de l'état et la décentralisation de ses compétence au profit des collectivité territorial
l'aide social et généralement définie comme un ensemble de prestation correspondant a des droit subjectif, spécialisé a caractère alimentaire et attribué sans contribution préalable des bénéficiaire.
l'action social
Historiquement l'action social s'adrésé a des public ciblé dans le but de prévenir et de traité les fénoméne d'exclusion lié a l'age, handicap, a la situation social
loi 2002 qui introduit la notion de personne accueillie de personne accompagné. avec ce changement
de terme la travail social a évolué du collectif a l'individuel
l'action social et facultative et recouvre quantité d'intervention revêtent :
aide directe (financement de l'aide ménagère
aide indirecte (aide a l'emploie)
mise en place d'équipement ou de service collectif (crèche, restauration)
action d'accompagnement et de suivie social (budget)
l'état et les collectivité territorials et les organisme de sécurité social, association, institution social et médico-social fond de l'action social
selon la loi de 2002 l'action social représente les mesure mis en œuvre pour préserver :
l'autonomie
la protection social
la cohésion social
l'exercice de la citoyenneté
les exclusion
l'action social regroupe :
la protection social (logique d'assurance)
l'assistance social
la politique familiale
la prévention
V protection contre les risques matériels
Le risque et un phénomène incertain et c'est aussi la mise en cause de la responsabilité de l'assuré. L'objet ou la personne et désigné comme risque par l'assureur.
Contrat d’assurance
Ses un contrat passé entre une compagnie d'assurance et une personne dénommé souscripteur pour la couverture d'un risque moyennant le règlement d'une prime
Le code des assurance détermine de façon précise les modalité de conclusion du contrat et les droit et obligation des parties
Il n'y a pas d'obligation d'assurance sauf dans certain cas.
Il s'agit de la responsabilité civile permettent d'indemniser les dommages matériel ou corporel que l'assuré cause a un tier
Pour certain contrat d'assurance il peut être demander de remplir un questionnaire médical ou un examen.
Les obligations des deux parties
Assuré
Doit répondre avec franchise et précision au questionnaire remis par l'assureur
doit déclaré a l'assureur toute aggravation des risques assuré
dois payer d'avance et a échéance les prime d'assurance
dois déclarer tout sinistre a l'assureur dans les 5 jours
Assureur
Dois payer les indemnités en cas de sinistre en fonction des conditions prévue dans le contrat
les franchises
tout contrat d'assurance comprend une franchise ce qui signifie que si l'assuré et indemniser suite a un sinistre, une partie des dommages reste a sa charge
il existe deux type de franchise :
franchise simple / franchise relative
dans se cas l'assuré et indemnisé totalement des que le montant de la franchise et dépassé
exemple : si la franchise et de 150 € l'assuré ne reçois rien si le sinistre vaux 100 € en revanche si le sinistre vaux 200€ l'assuré seras totalement remboursé
franchise absolue :
exemple : si la franchises et de 150 € le sinistre et de 200 € il te serra remboursé de 50 €
L’expertise
Dans les contrats d'assurance les clauses relative au règlement du sinistre prévois une expertise pour évaluer le dommage. Chaque partie peut désigner librement son expert
On parle d'expertise amiable et contradictoire : l'inter et de permettre le règlement d'un sinistre sans avoir recours à la voie judiciaire. L'expert va évalué le montant des dommage et le soumettre a l'assuré
(possibilité de faire appelle avec frais d'honoraire à la charge)
en cas de dommage matériel l'expert se déplace constate, vérifie l'exactitude des déclarations, établie les circonstance des dommages et établit un procès verbale
La résiliation
il existe différente façon de résilié un contrat :
a sa date anniversaire
ou à la date fixé au 1 janvier par les conditions générale du contrat
La loie Chartel du 28 juillet 2005 oblige l'assureur a rappelé l'avis d'échéance annuel. Date limite a la quel l'assuré peut dénoncer la reconduction de sont contrat
La résiliation or de sa date échéance : dans certain cas lorsque la situation change l'assure peut demander résiliation (vente, cessation d'activité, divorce)
Bonus / malus
La clause du bonus / malus et un système de réduction ou de majoration de la prime d'assurance a chaque échéance annuelle
tout véhicule à moteur sont concerné sauf les scooter, véhicule de collection, tracteur
assurance multirisques habitation
permet de protéger le patrimoine familial lorsque l'on n'est responsable ou victime d'un sinistre.
Que l'on soit propriétaire ou locataire ce contrat unique offre diffèrent garanti qui réponde au besoin de chacun
dommage au bien : qui concerne le bâtiment le mobilier personnel, l'aménagement, embellissement
garanti différente tel que : incendie, déga des eau, vol
les frais perte pécuniaire : qui sont les frais de déplacement au logement, honoraire d'expert
responsabilité civile : comprend pas toujours des sport, des animaux