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Elaboration d'une paie (Salaire BRUT (Absences (Maladie (Subrogation,…

- - - - NTIC
      - Véhicule de Fonction
        
        Location
        
        Achat
    - - Jour Mini 7,24€
      - Unité Mini 3,62€
    - - Part Salariale
        
        à déduire en bas de bulletin + PP soumise à cotisations
      - Part Patronale
        
        Si supérieur à 5,52€ ou 60% = soumis à cotisations
    - - Forfait : AEN Nourriture compris dans le calcul
      - Nombre de pièces
  - - - Pas de Subrogation
      - Subrogation
        
        Conditions
        
        Ancienneté d'AU MOINS 1 AN
        
        Maintien du salaire par l'Employeur
        
        Carence 7 jours CALENDAIRES
        
        Calcul
        
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        Tenir compte des indemnités déjà perçues pendant les 12 mois antérieurs (y compris AT, MP...)
        
        Indemnisation selon ancienneté 90% puis 2/3
        
        1 more item...
        
        Conditions remplies
        
        IJSS carence 3 jours
        
        Périodicité de la paie
        
        1 x / semaine = 12 derniers salaires bruts
        
        2 x par mois = 6 derniers salaires bruts
        
        1 x / mois = 3 derniers salaires bruts
        
        NETTES - 6,70% (CSG + CRDS)
        
        à ajouter au net à payer en bas de bulletin
        
        BRUTES = selon périodicité salaires bruts / 91,25
        
        maximum 360 indemnités
        
        à partir du 31ème jour
        
        2 more items...
        
        30 1ers jours 50%
        
        à déduire du maintien (sinon le salarié va être payé deux fois)
        
        au-delà de 6 mois d'arrêt
        
        dès 6 premiers mois d'arrêt
  - - - Astreinte
      - Amplitude
      - Rythme
      - Danger
      - Risque
      - Froid
      - Insalubrité
      - Salissure
      - Situation géographique
      - Travail de nuit
      - Travail Dimanche
      - Travail Jours fériés
    - - Assiduité
      - Responsabilité
      - Polyvalence
      - Production
      - Vacances
      - Fin d'année ou 13ème mois
      - Ancienneté
      - Rendement ou productivité individuels
      - Respect des consignes de sécurité
    - - Transport
      - Panier = travail en équipe, horaire décalé, nuit, hors de l'entreprise...
      - Déplacement
      - Mutation
      - Détachement à l'étranger ou expatriation
    - - Événement familial
      - Évènement particulier
    - - Bilan (en fonction des bénéfices de l’entreprise)
      - Résultat = résultats financiers de l'entreprise
      - Production (globale)
      - Rendement ou productivité (collectif)
      - Intéressement/participation
  - - - Temps Partiel = PRORATISATION PLAFOND + HEURES COMPLEMENTAIRES
      - Temps Plein
  - - - Entre 35 et 42ème heure incluse = majoration 25%
      - à partir de la 43ème heure = 50% de majoration
    - - Majoration 10% Maxi 10ème du total des heures contractuelles
  - - - Méthode du 10ème
        
        1àème de tous les salaires de la Période de référence du 1er juin au 31 mai de l'année N-1 x nombre de jours pris / jours acquis
      - Méthode du maintien de salaire = calcul de l'absence en testant les 8 méthodes et retenir la plus favorable