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Les organisme de protection contre les risques sociaux (II. les systèmes…
Les organisme de protection contre les risques sociaux
Définition
Le risque est un fait plus au moins probable auquel nous somme exposée. La protection
sociale consiste donc à prévenir l’individue des risques aux quel il est exposé
II. les systèmes de protection sociale
la naissance et l’évolution des systèmes de protection social
Pierre Laroque a créé la sécurité sociale par l’ordonnance du 4 octobre 1945. Sont objectif est basé sur la solidarité, garantir les travailleur et leur famille contre les risques de toute nature susceptible de réduire ou de supprimer leur capacité de gain de couvrir les charges de maternité et les charge de famille qu’il supporte
Cette création s’inspire de différent système
La conception bismarckienne = les assurances sociales
Les assurances sociales sont nées en Allemagne a la fin du 19ème siècle a l’époque du chancelier Bismarck. Sa politique guidée par un double soucie de lutte contre les syndicats et contre la montée du parties socialiste ces traduite par la dissolution de ses organisation. En contrepartie l’état a pris la responsabilité d'institutionnaliser la protection social dispensé au-par-avant par de nombreux ’’caisse de secours’’ L’assurance et nettement distingué de l’assistance social : la protection sociale et un effet accordé en contrepartie d’une activité professionnel
4 principes fondamentaux définie le système bismarckien
Une protection exclusives fondée sur le travail et de ce fait limité à ceux qui ont su s’ouvrir des droits à protection par leur travail
● Une protection obligatoire pour les seules salarié ou leur salaire et inférieur à un certain montant donc pour ceux qui ne peuvent recourir à la prévoyance individuelle
● Une protection fondée sur la technique de l’assurance qui instaure une proportionnalité des cotisations par rapport au salaire et donc une proportionnalité des prestations au cotisation
● Une protection gérée par les employeurs et les salariés aux mêmes
Dans tous les pays qui a adopté ceux modèle, la protection c’est peut a peux généralisé par l’extension des garantie de population initialement non protégé (étudient, travailleur indépendant, …) et a des risques non pris en compte a l’origine
La conception beveridgienne = la sécurité sociale
Le Royaume-Uni constitue le berceau du second modèle dont les principes sont énoncés par l’ordre Beveridge qui propose une réforme fondée sur la socialisation des coûts à l’échelle national
Les principes qui définissent le système beveridgien
L’universalité de la protection sociale par la couverture de toute la population et de tous les risques sociaux
● L’uniformité des prestations fondé + sur les besoins que sur les revenues
● Le financement par l’impôts
● L’unicité avec la gestion étatique de l’ensemble de la protection social
Fonctionnement de la sécurité social
Les différents régimes
Le régime général
Le régime général est organisé en différente branche :
La branche maladie : accident du travail, maladie professionnelle
La branche vieillesse : couvre les conséquences du vieillissement, finance les actions d’aide au personne âgée.
La branche famille : qui aide la population à supporté la conséquence du risque famille
La branche de recouvrement : permet de recouvrir les cotisation salarial et patronal
Régime agricole
salarié et exploitant agricole
Régimes spéciaux
les fonctionnaires, les militaire, agent SNCF, RATP, EDF
Les ressource de la sécurité sociale se répartie en 3 grande catégorie :
● Cotisation sociale : versement obligatoire prélevé a la source et du par les salariés. les non salarié (libéral, artisan, commerçant) et des employeurs
● Impôt et taxes affecté (ITAF) : du par les particuliers et les entreprise la CSG, les différentes taxes sur les salaires, la TVA sur certain produit, produit pharmaceutique, prélèvement opéré sur les jeux
● Les contributions publiques versé par l’état
Les conditions d’affiliation
La carte vitale et une carte nominative doté d’une puce électronique, qui atteste les droits à l’assurance maladie pour l’assuré et ses ayant droits
L’employeur doit faire une déclaration a l’URSAF avant toute embauche, une carte d’immatriculation qui serras définitive
On appelle assuré social la personne affiliée à la sécu soi et cotissant à l’assurance obligatoire, ayant droit les personnes bénéficiant les droits au remboursement de l’assurance maladie du fait de ses lien avec l’assuré
Le principe de remboursement de frais
Elles sont régies par le code de la mutuel du 19 avril 2001. Il s’agit de regroupement a but non lucratif qui essentiellement au moins de cotisation de ses membres se propose de mener dans l’intérêt de ceux-ci ou de leur famille une action de prévoyance solidarité et entraide
Elle contribue à :
La prévention des risque sociaux lié à la personne et à la réparation de leur compétence
Le développement culturel physique et moral de leur condition de vie (partenaire d’action)
Les mutuel fonctionne en CA et AG les cotisations sont proportionnel au salaire des adhérent sont versé des prestations en matière de maladie, vieillesse, matériel, décès Les mutuel peuvent gérer et créer des institution sanitaire, médico-social, culturel
I la protection contre les risques
Les risque social
Un risque social est une éventualité d’une réalisation d’un événement lié aux conditions de vie en société
Les systèmes de protection social, vise à réparer les conséquences de la maladie, de l’invalidité, de la vieillesse et de la maternité
La vie de famille et directement lié au revenu qui découle essentiellement de l’activité professionnel, or un certain nombre d’événement peuvent entraîner une diminution de la famille et ou un accroissement des dépenses
C’est événement peuvent :
● Altéré la capacité de travail
(Ex : un risque physique d’origine professionnel (accident de travail, maladie professionnel)
un risque physique d’origine non professionnel (maladie, maternité, accident de la vie courante, invalidité vieillesse, décès)
● Faire obstacle à l’exercice d’une activité professionnel
Ex : chômage (qui a pour conséquence de diminuer le niveau de vie de la famille)
Actuellement le système de protection social français, l’aide social et les organismes de couverture de protection social, public ou privée
La protection sociale en France
La protection sociale et définie à la fois par les risques quel coût et par les institutions quel met en œuvre elle nécessite de déterminer les personnes protégées, les risques à couvrir et les modalité de protection
Ses missions :
L’assurance qui se traduit en prestation en nature (remboursement des frais ou en espèce (indemnité journalière) afin de compenser les dépenses nouvelles engendrés par les risques
Redistribution des biens : des actifs vers les non actifs, des favorisé, vers les moins favorisé
Elle est financée par la CSG, les cotisations sociales et la contribution publique de l’état (ex : RSA)
Général
3 notion importante :
Notion d’assistance, qui désigne un aspect extérieur destiné a levé un obstacle
Notion d’assurance qui est un contacte de prévoyance, une anticipation autrement dit une protection contre les risques en échange d’une cotisation
Notion de mutualité qui est un système de solidarité social, fondé sur l’entraide réciproque des membres qui cotise