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autorité de santé (. (ANSM ( agence national des medicament et des prduits…
autorité de santé
.
EMA ( european medicines agency )
surveille l'europe
obligatoire pour les therapie innovante/issus de biotechnologies/orphelins/
donne CTD
ANSM ( agence national des medicament et des prduits de santé )
obtention de l'AMM/CTD
5 ans puis illimité
pas d'AMM : ATU, essais clinique, magistral, homeopathqiue, traditionnel ( biblio )
réévalué periodiquement
modules
module 1 : administratif
RCP( resumé des caracteristique du produit )
forme/nom
donnés clinique ( posologie )
proprité pharmacologqiue ( pharmacocinetique )
pharmaceutique( excipients, durée de conservation,composition quantitaive et qualitative )
titulaire et N° d'AMM
module 2 : rapport d'expert
module 3 : qualité/ partie pharmaceutique
matiere premiere/produit finis
test de stabilité et condition de stockage
raport experience/fabrication
module 4 : données non clinique
module 5 : données des essais clinique
ATU
durant une durée limité pour des maladie grave n'ayant aucun autre traitement, devant etre prescrit pas des specialiste
deja a l'etranger en en cours de developpement
nominative ou de cohorte ( recueil d'information )
police sanitaire
publicité pour certain dispositif medicaux et certains medicament
incite la recherche independante
1 HAS ( haute autorité de santé )
evalue si le produit doit etre remboursé
recommandation de strategies thérapeutique
2 CT ( commission de la transparence )
fixe l'ASMR periodiquement
valeur ajouté
progrès thérapeutique
5 niveaux
fixe de SMR
prend en compte la gavité de l'infection indiqué, l'efficacité, et sa place dans la statégie thérapeutique
4 niveaux: 65%, 30%, 15%, et rien
3 CEPS ( commité economique des produits de santé )
fixe le prix public sur avis de la CT
prix aussi negocier avec les labo quand reboursement
si pas de remboursement prix libre
4
ministere des affaire social et de la santé
prens le decision final de l'inscription a la liste des remboursés pour 5 ans
5 UNCAM ( union national des caisse de l'assurance maladie )
definit le taux de remboursement en fonction du SMR de la CT