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Le contrat de sous -traitance (diff contrat: (capacité: si entreprise…
Le contrat de sous -traitance
lien qui unis une entreprise, le donneur d'ordre à son sous traitant et determine les activité de services qu'elle lui délége
opération par laquelle un entrepreuneur confie à un sous-traité sous sa responsabilité l'éxecution de tous ou une partie du contrat d'entreprise
diff contrat:
capacité: si entreprise parvient plus à assurer ces commandes
spécialité: pas de savoir faire pour realiser la prestation
stratégique: verifier l'oportunité réel de ce lancer sur un marché
obligation sous traitant:
realiser les diff prestations
obeir au regle de l'entreprise
droit: rentention(pas livré le services) et saisir justice
obligation du contrat:
formelles: durée,travaux,modalité execution,prix,reglement , controle
comptable: sous traitant s'acquitte bien de ces declaration de ces obligation de declaration et de paiement et cot.social
professionelles: obligation de resultat pour le sous traitant et il s'engage à faire les travaux demandésen respectant le calendrier prevu
Assurance:
SI manquemant à l'obligation de vigilance DONNEUR D'ORDRE peut etre tenu de reglé taxes,impots,cotisation sociial et autres charge au sous traitant
.URSAF peut aussi sanctionné en exonérant et annulé reductions
obligation donneur ordre:
si inexécution: faire jouer la clause penal (qui force à verser un montant ), malfaçons: ne pas payer / si retard : saisir justice
avantages :
DO: moins responsabilité, gain de temps de travail, èchange savoir faire
ST: garder pouvoir salarié, avoir plusieurs contrat
inconvenients:
DO: perte controle, dependance, pas de personnel fixe
ST: delais, accépté ordre, outils néccesaire à fourinir