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ÉMISSION SIMPLE (CAPSIL (Vérification (INPO-R (Compte bancaire (att.…

- - - - Remplacement OG
      - Primes modales
    - - Couverturesa dans l'ordre
      - Âge
      - Taux
      - Valeurs nominales
    - - Nom des assurés
      - Date de naissance
      - Sexe
      - Preneur/Payeur
      - Adresse
    - - Compte bancaire (att. Desjardins)
      - Mode de paiement
      - Jour de facturation
      - Suspens divers
      - Agent
      - Prime
    - - Statut
      - Prime
      - COMM
      - Mode de paiement
      - Particularités
        
        POL
        
        OP
        
        PO
    - - Code d'agent
      - Centre financier
      - Nom
  - - - Si on est le 29-30 ou 31
        
        PSL
        
        1er du mois suivant
        
        Possibilité Statut 1
        
        1 au 15 choisi
        
        1er du mois suivant
        
        16 au 28 choisi
        
        28 du mois
        
        Aucune date choisie
        
        28 du mois
      - Conservation d'âge
        
        SDS CFS
        
        COMM : SDS C-A
        
        DTE-ETAB
        
        Date de changement d'âge (garder même prime)
        
        Si changement dans même mois, recule à la date de changement.
      - Date du jour
    - - Saisir
        
        DTE-ETABL
        
        JD si change (si pas précisés)
        
        DTE-FACT-A
      - Messages
        
        Changement d'âge?
      - Si payeur
        
        DATE-FIN
    - - MJPO-01
        
        COMM
        
        Garder Note de couverture
        
        SDS/DIVE/Paiement/MEV
        
        DATE
        
        CODE
        
        DTE-FACT-A
        
        On a au moins une prime dans suspens
        
        On avance la prime
        
        Pas assez dans suspens
        
        Garde même date
        
        DATE_FIN
      - DÉCISION A
      - Statut 0 ou 9
  - - - Décisions
        
        A
        
        Statut 0 ou 9
- - - - Feuille de vérification
      - TSS
      - Proposition Original
        
        Vérifier l'ordre
      - Signature papier
      - Coupon restant Note de couverture
      - Courriels importants
      - Tous documents importans
      - MIB
        
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  - - - Copie Propo (Si jet)
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- - - - SUSP
        
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