Les bénéficiaires; ceux qui exerce une profession / travail salarié.Extension pour les personnes qui était travailleurs et qui sont en maladie pendant ce temps le contrat de travail est fini mais sont toujours bénéficiaires

Introduction ; incapable de travaillé en raison d'une maladie /accident dans la vie privée. Revenu de remplacement couvre principalement le salaire.

Réaliser un stage; (art 128 de la loi): avoir travaillé min 6 mois avant l'incapacité de travail (= 120 j de travail). les congé payer et les congé maladie sont compté pour des jour assimilés. Exception les personnes qui sont dispenser de stage ce sont les étudiants mais ils doivent remplir 3 conditions (études reconnu dans une communauté /subdivision - étude secondaire cycle inférieur technique, professionnelle ou étude cycle secondaire supérieur - devenu travailleur salariés dans les 13 mois après la fin des études. Cette exception est cumulative.

Pendant la première année d'incapacité de travail. Le travailleur ouvrier perçoit pendant 14 jours de salaire garanti payer par l'employeur. Le travailleur salarié perçoit pendant 30 jours de salaire garanti payer par l'employeur.

Pendant les 6 premiers mois analyse de la perte de l'incapacité de gain en fonction de notre profession habituelle

Après 7 mois analyse de la perte de l'incapacité de gain en fonction de 2 critères => même condition + même formation/profession donc on le compare avec une personne qui travail. On va analyser en fonction du groupe professionnelle et en fonction des autres professions par rapport à notre formation de base

Invalidité; seulement si après 1 ans on reste en incapacité de travail. Analyse de la perte de l'incapacité de gain (médecin de INAMI qui va décidé si on est toujours en incapacité /non

Principe; cesser toute activité qui apporte un revenu pendant qu'on touche une indemnité d'incap de travail (non seulement act professionnel + toute autre activité qui est productif)

Exception; reprise d'autorité (art 101). Faire une déclaration à la mutuelle d'une reprise activité (nouvelle ou précédente). Incapacité de travail de min 50%. Autorisation préalable de la mutuelle

Etat antérieur; il n'est pas en incapacité de travail d'un état antérieur. (dépression, handicape,..) Faut une nouvelle lésion, lésion aggravé.