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Introduction (3 types de travailleures (Salariés; ouvirer / employé =>…
Introduction
3 types de travailleures
Salariés; ouvirer / employé => travail par contrat de travail . Sous l'ordre d'un patron. Service publique + privée
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Principe de base
Système d'assurance = système hybride : SS couvre les travailleurs + famille des conséquences de la perte d'un emploi. Financier par la cotisation sociale. Participation aux financement (être contributif). Gérer par les représentants des employeurs + travailleurs. EXCEPTION: allocation familiale+intimité maternité = solidarité pour le financement de la part des employeurs
Système de solidarité: la cotisation social, elle est proportionnelle à la rémunération (+/- 37%). Le montant de la CS ne dépend pas de la probabilité du risque (je contribue de la même manière peu importe le risque ou non). Le revenu de remplacement ne dépend que partiellement de votre contribution financière = C.S. Le revenu de remplacement est calculer sur base du revenu BRUT. EXCEPTION = le statut VIPO
Système obligatoire : Dès qu'on exerce une profession, on est directement soumis à la sécurité sociale (EXCEPTIONS: travailleur aux noir)
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Organes compétents
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Récément transferer : alloc fam au communauté et les soins de santé / aides aux personnes aux communauté / aide sociale est transferer aux communauté
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Fonction du AR
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Régime non contributif; c'est quand on a jamais travaillé mais qu'on a accès au SS (CPAS / RIS, aide social, GRAPA, handicape,...) Ils ont accès aux revenu de remplacement parcqu'ils ont dans un état de besoin