La TVA

I. La déductibilité

II. Les régularisations

3 conditions requises pr dédr TVA sur achat d'1 B

B ou S d ê ach ou consom dns intérêt exploitation

ach d pouv ê prouvé

B ou S d ê utilisé manière Dirc Indirc réalisation vente TVA coll

Limites déduction

la tva q certaines é paye sr certaines achats n'est pas déductible en apllic. mesures exlcusions ou limitations

Dépnss logment (sauf cas particuliers)

cadeaux px unt >69 TTC

Dépnss véhicules transport personnes

S et Dépnss relatifs ax B exclus Droit déduction

Certains événts entraînent la régul. TVA (hausse ou baisse)

  1. Prélèvements personls dns stocks
  1. Ls cessions de véhicules de tourisme
  1. Ls cessions de B immeubles

TVA déduite lors d'1 ACH d ê totalm reversée.
En Cas Vol ou Destruction, TVA initialement déduite pas remise en cause (sauf justifications)

La nn déductibilité TVA lors ACH peut être en partie, remise cause si conditns réunis. :


*cession réalisée pndt période régul. (5 ans)


*cession soumise TVA (cession a 1 negociant en B d'ocass)


calcul: 1/5eme

La déductibilité TVA lors ACH peut-être remise cause si condt. réunis :


*cession réalisée pndt régul. (20 ans)


*cession pas soumise TVA


calcul: 1/20eme

III. Les impayés

En cas d'impayé, frs peut demander rembours TVA coll lors vente.


Il adresse, au client concerné facture rectificative avec mention <<Facture demeurée impayée pour la somme de...€ et pour le montant de TVA correspondant de...€>>.


Demande rembours par lettre.