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La TVA (II. Les régularisations (Prélèvements personls dns stocks (TVA…
La TVA
II. Les régularisations
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- Prélèvements personls dns stocks
TVA déduite lors d'1 ACH d ê totalm reversée.
En Cas Vol ou Destruction, TVA initialement déduite pas remise en cause (sauf justifications)
- Ls cessions de véhicules de tourisme
La nn déductibilité TVA lors ACH peut être en partie, remise cause si conditns réunis. :
*cession réalisée pndt période régul. (5 ans)
*cession soumise TVA (cession a 1 negociant en B d'ocass)
calcul: 1/5eme
- Ls cessions de B immeubles
La déductibilité TVA lors ACH peut-être remise cause si condt. réunis :
*cession réalisée pndt régul. (20 ans)
*cession pas soumise TVA
calcul: 1/20eme
I. La déductibilité
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Limites déduction
la tva q certaines é paye sr certaines achats n'est pas déductible en apllic. mesures exlcusions ou limitations
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III. Les impayés
En cas d'impayé, frs peut demander rembours TVA coll lors vente.
Il adresse, au client concerné facture rectificative avec mention <<Facture demeurée impayée pour la somme de...€ et pour le montant de TVA correspondant de...€>>.
Demande rembours par lettre.