Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Défense, Cavaliers Bg Dept (Défense), pas de person. juridique propre
…
-
-
- pas de person. juridique propre
- autonomie Bg (Bg ne vient pas de la Défense)
- créé par une Loi
- dépendent du Ministre ad hoc
- lance leur propre projet de Bg qu'ils annexent au BGD vers la CdR
- échappent à l'annualité
- ex : SELOR, SRHD :warning:
- pas de person. juridique propre
- association de fait
- OK pendant Hr travail/sur le lieu de travail
- Pas assez "solide" pour grands événements (SACA meilleur!)
- propre person. juridique
- autonomie supérieure aux SACA
- sous tutelle de la Défense :warning:(type B): OCASC, IGN, WHI
- subsidiés par la Défense :warning:
= dispositions de loi qui permettent une dérogation au droit Bg ou MP
- votés en même temps que le Bg
- valables 1 an
ex : octroyer subsides à l'OCASC, transférer des crédits vers programme 5 "MeO"
Milshop
Vente Infra
Vente Mat Mil
Prestations pour Tiers
ONU, UE, OTAN