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Le dommage réparable, Diane AESCHELMANN - Aurel EYQUARD - Coggle Diagram
Le dommage réparable
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Le dommage en droit
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Le préjudice écologique
Le préjudice écologique consiste en une atteinte non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l'homme de l'environement
La notion de dommage
Le dommage est synonyme de préjudice. C'est l'atteinte subie par une personne sur son corps, dans son patrimoine ou dans ses droits extrapatrimoniaux qui ouvre à la victime un droit à la réparation
Le dommage est donc une atteinte portée à un droit, patrimonial ou extrapatrimonial
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