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PLEINIERE 8P, COLLEGE STRUCTURE, COLLEGE TRAVAUX, COLLEGIALE 8P,…
PLEINIERE 8P
POUR PROPOSER AU VOTE, LES PRÉ-REQUI:
SI CHOIX BINAIRE : UNANIMITÉ MOINS 1, VOTE BLANC COMPTABILISÉ (SI ARGRENT EN JEU ET NON RÉVERSIBILITÉ)
SI PISTES MULTIPLE , MAJORITÉ ABSOLUE
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ODJ envoyé 2 semaine avant la pleiniere/ modifiable 5j suivant sa publication. Aucune modification de dernière minute.
COLLEGE STRUCTURE
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Qui siege? quand l'instance peut se réunir ( condition, corum?)
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COLLEGIALE 8P
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VÉRIFIE LES COMPTES RENDU DES DIFFERENTE INSTANCES POUR VERIFIER // EVITÉ UN OUBLIE ( EX REVALORISÉ LE BENEVOLAT DES TRAVAUX)
Si aucun paradox, lancement du plan
Si Paradoxe, vote de la pleiniere invalidé// renvoi au college concerné/ pleiniere
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