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Histoire des finances publiques Leçon 1 - Coggle Diagram
Histoire des finances publiques Leçon 1
Finances pbqs
= ensemble de tt ce qui consistait à payer les dépenses pbqs
Budget
acte de prévision et d'autorisation des dépenses et des recettes de l'E
Fondements et finances pbqs Chap 1
Difficultés monétaires et comptables Section 2
La souv monétaire
Action sur la monnaie métallique
Tentatives de création de la monnaie papier
Système de la banque gnrl
Système des assignats
Bases de la comptabilité pbq
Construction du droit comptable à partir du 12e
Affaiblissement des règles à partir du règne perso de Louis XIV
Les Q fiscales: la naissance du principe du consentement à l'impôt Section 1
La révolution britannique
La révolution américaine
La révolution française
Restriction du principe par le roi
La négation du principe par la monarchie absolue
Le déclenchement fiscal de la rév fr
Conséquences de la rév fr
DDHC
New impôts directs
A partir du début du 19e Chap 2
Redressement des finances pbqs Section 1
Le régime napoléonien et les grandes instits financières
La banque fr
Trésor pbq
La cour des Comptes
Grnds principes mis en place sous la Restauration du pvr royal
Principes d'unité et d'universalité
Principe de l'équilibre
Principe de spécialité
Principe d'annualité
Structuration des services financiers
Autorité du ministre des finances
Napoléon
Restauration
Grandes règles de comptabilité pbq
Règle du crédit limitatif
Règle d'unité de caisse
Sép des ordonnateurs et des comptables
Règles dérogatoires de prescription
Règle du service fait