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LE PRÉJUDICE - Coggle Diagram
LE PRÉJUDICE
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DOIT TOUJOURS ÊTRE
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Certain
- balance des probabilités
- préj futur peut être indemniser si il peut être évalué au moment du jugement ET qu'il est certain (1611 ccq)
Prévisible
1613 ccq
au moment de la conclusion du K il était prévu ou normalement prévisible
- pas vraiment d'impact pour le préjudice corporel
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