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EXPERIENCE Lignes Budgétaires et preuves - Coggle Diagram
EXPERIENCE
Lignes Budgétaires
et preuves
BL4 à 6
services, équipements, infrastructures
dépenses < à 5k€
Devis
Facture
Bon de commande
Attestation de paiement
Dépenses < 5k€ X < 40k€
3 devis
brève analyse
Bon de commande
Facture
Attestation de Paiement
Dépenses > 40k€ procédure de marchés publics
DCE complet
RAO
EXE attribution
Lettres de rejet
Preuve de publication
AE signé par entreprise
Bon de commande
Facture ou état d’acompte
attestation de paiement
BL1
Charges de personnel
Droit public
Arrêtés de nomination
Registre des salaires N-1
Attestation de versement des salaires
Timesheet ou lettre de mission
Barème RIFSEEP
Grille régime indemnitaire des ingénieurs
Droit privé
Contrat
Bulletin de paie
Attestation de versement salaires
Timesheet ou lettre de mission
BL3
Frais de déplacements et d'hébergement
Remboursement avance de frais
Personnel de droit privé
Ordre de mission
Etat des frais
Justificatifs originaux
Convention collective
Formulaire prime de sujétion
Attestation de remboursement
Remboursement avance de frais
Personnel de droit public
Ordre de mission
Etat des Frais
Justificatifs originaux
Note de service
Attestation de remboursement
Décrets
Paiement direct
Bon de commande
Facture
Attestation de paiement
BL2
calcul automatique