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L'ALCOOLEMIE AU VOLANT - Coggle Diagram
L'ALCOOLEMIE AU VOLANT
mensuration sous l'empire d'un état alcoolique:
0 a 0,24mg/L d’air /pas d’infraction
0,25 a 0,39mg/L d’air / contravention
au dessus de 0,40mg/L/ délit
0 a 0,49g/L de sang / pas d’infraction
0,50 a 0,79g/L de sang / contravention
au dessus de 0,80g/L de sans/ délit
Article de loi et abreviation et onjet servant au depistage
CEI= conduite en état d’ivresse/ doit être conducteur d’un VL + comportement( titube, haleine, phrase incohérente). (délit)
CEEA= conduite sous l’empire d’un état alcoolique/ doit être conducteur du véhicule+ le taux (contravention, délit)
refus de ce soumettre au vérification destinées a établir un état alcoolique (délit)
éthylotest= test pour voir
éthylomètre= mesure
les article L. 234-1 et R.234-1 à R.234-4 du code de la route
les article L3354-1 et R3354-22 du code de la santé publique
procédure prélévement sanguin:
le prélèvement sanguin :
lprésentation du kit de prélèvement
la réquisition du médecin ( dirent quoi faire)
le mémoire honoraire ( pour ce faire payer)
la rédaction de la fiche A ( pour la procédure)
l’exécution du prélèvement
-la présentation des fiche B et C ( pour la procédure)
procédure pour verif et methode
1 cas entraînant la vérification
conduite en état d’ivresse
le dépistage positif
le refus de dépistage
le dépistage impossible
2 les méthode de vérification :
le choix des méthode de vérification
-le cas général de l’éthylomètre
les cas nécessitant un prélèvement sanguin