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Partie 2, Chapitre 2: L'offre et l'acceptation. Tous contrat se…

- - - - Cas particuiers
        
        offre avec "réserves"
        
        Contrat intuitif personae (fonction de la personne)
        
        Autre cas: si reverse explicite(clairement) et objective (critères controlables)
    - - Explicite (publication dans le journal)
      - Implicite (vitrine)
      - Personne déterminée (un seul)
      - Personne indéterminée (plusieurs pers)
  - - - rétracté tant quelle n'est pas parvenue au destinataire
      - conséquences
        
        Personaé déterminé
        
        Avant la réception de l'offre (librement retracté)
        
        Après (pas librement)
        
        Si pas délais (avant un délais résonnable)
        
        Si délais (empêche la conclusion du contrat)
        
        Par voie électronique (peut retirer tant qu'elle reste accessible sur internet)
        
        A l'expiration du délai fixé l'offre est caduque
    - - Perte d'efficacité d'un acte juridique
      - Conditions
        
        Offre avec délai (expiration)
        
        Sans délai (issue d'un délai )
        
        Avec ou sans (incapacité ou décès de l'auteur ou destinataire)
- - - - Certaine : volonté claire et non ambigue
        
        Expresse (explicite)
        
        Tacite (comportement)
      - Pure et simple : accepter telle qu'elle est
        
        Si propositions --> contre proposition = nouvelle offre -> destinataire devient offrant -> nouvelle offre pure et simple
    - - Principe : silence ne vaut pas l'acceptation
      - Exceptions
        
        Certains usages commerciaux
        
        Relations d'affaires suivies entre les parties (habitude)
        
        Circonstances particulières entourant le silence (avantage pour le bénéficiaire par exemple)
- - - - Lieu et moment de l'expédition de l'acceptation du bénéficiaire
    - - Lieu et moment de la réception de l'acceptation du bénéficiaire conscience ou non de l'emmeteur