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Droit des Biens - Coggle Diagram
Droit des Biens
Introduction
§2/ Glossaire du droit des Biens
§3/ Grandes problématiques actuelles du droit des Biens
B/ Importance de la structure fondamentale du droit des Biens
C/ Problèmes contemporains à la mise en place de cette structure
A/ La question de la Justice
§1/ Genèse du droit des Biens
P1 Identification des Biens
CH1 Qu'est-ce qu'un Bien ?
St°2 Les Biens se rapprochent des choses
§1/ Rapport entre le Bien et la chose
§2/ Notion de décalque
St°3 Les Biens s'approchent par des critères de qualification
§2/ Critère d'utilité
§3/ Critère de la propriété ou de l'appropriation
§1/ Critère d'identification du Bien
§4/ Critère de la valeur
St°1 Les Biens ne sont pas des personnes
§2/ Le corps humain et ses éléments
§3/ La question du cadavre et ses éléments
3/ La question des têtes Maori
2/ La question du statut des cendres
1/ La question de Hagens
§1/ La personnalité juridique des choses?
CH2 Les classifications des Biens
St°3 Distinction Biens privés/ Biens publics
Sous-section1° Typologie des biens des personnes publiques
§1/ Biens domaine public
§2/ Biens domaine privé
Sous-section2° Régime des biens des personnes publiques
§1/ Régime du domaine public
§2/ Régime domaine privé
St°4 Distinction Biens corporels/ incorporels
Sous-section1° Biens corporels
Sous-section2° Biens incorporels
§2/ Droits réels
§3/ Droits intellectuels
A/ Propriété littéraire et artistique
2/ Le régime
1/ La vocation
B/ Propriété industrielle
1/ Inventions
2/ Dessins et modèles
3/ Signes distinctifs
§1/ Droits personnels
§4/ Droits de la personnalité
§5/ Droits sociaux
St°2 Distinction choses dans le commerce/ hors commerce
§2/ Souvenirs de famille
§3/ La personne et son état
§1/ Les sépultures
§4/ La contre-façon
St°5 Distinction Biens meubles/ immeubles
Sous-section1° Le principe de la distinction
§1/ Analyse doctrinale
§2/ Intérêt de la distinction
A/ Critique doctrinale
B/ Intérêt pratique
Sous-section2° Contenu de la distinction
§1/ Meubles
A/ Meubles par nature
B/ Meubles par détermination de la loi
C/ Meubles par anticipation
§2/ Immeubles
A/ Immeubles par nature
B/ Immeubles par destination de la loi
C/ Immeubles par l'objet auquel il s'applique
St°1 Distinction choses appropriées/ non appropriées
§1/ Principe du fondement
A/ Choses communes
1/ Question de l'air
2/ Question de l'eau
b) de source
c) de rivières et cours d'eau
a) de pluie
c) de mer et d'océan
B/ Choses sans maîtres
§2/ Les choses abandonnées
B/ Le trésor
C/ Les déchets
A/ L'épave
§3/ Fondement de la distinction
A/ Explication traditionnelle
1/ Sur la nature de la chose
B/ Explication moderne
2/ Incidence de la réflexion sur le Droit des biens
1/ Res communis et Res nullius
St6° Classifications dites secondaires
§2/ Distinction choses fongibles et non fongibles
§3/ Distinction fruits et produits
A/ Distinction
B/ Fruits
2/ Fruits industriels
3/ Fruits civils
1/ Fruits naturels
§1/ Distinction choses consomptibles et non consomptibles
P2 Relation entre les Biens
Chapitre 1 Relation des biens entre eux
St°1 Universalité de fait
§1/ Théorie classique du patrimoine/ subjectiviste
A/ Eléments du patrimoine
B/ Caractères du patrimoine
§2/ Théorie moderne du patrimoine/ objectiviste
St°2 Universalité de droit
Chapitre 2 Relation des personnes aux biens
St°1 Propriété
§2/ Structure du droit de Propriété
A/ Attributs classiques
1/ Droit d'usage/ Usus
2/ Droit de jouissance/ Fructus
3/ Droit de disposition/ Abusus
a) Disposition physique
b) Disposition juridique
B/ Facultés modernes
1/ Absolutisme
2/ Exclusivisme
3/ Perpétuité
§3// Acquisition de la Propriété
B/ Acquisition par occupation
C/ Acquisition par possession
A/ Acquisition par transmission
§1/ Histoire du Droit de Propriété
A/ Propriété traditionnelle
B/ Propriété moderne
§4/ Etendue de la Propriété
St°2 Démembrements de la propriété
§1/ Les servitudes
§2/ Usufruit
A/ Caractères
B/ Effets