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Métropole à statut particulier (Grand Paris : 01 01 2016 (gouvernance: …

- - - - consulté pour avis lors l'élaboration et mise en œuvre de la pol de métro
        désigne un ou plsrs vice présidents
    - - réunit représentants éco, soc et culturels et asso
        consulté sur ppales orientations métro, doc prospective et planification, conception et évaluation pol local de promotion du dvpmt durable
        établit un rapport annule activité
    - - saisi pour avis des rapports de présentation et des projets de délibérations
        
        => exécution spécifiquement prévue dans lim du terr + concernent les affaires portant dvpmt eco, soc, culturel et aménagement espace métropolitain et pol local hab
      - obtenir délégation du conseil métro
        
        sauf dans 13 domaines (zone activité, schéma cohérence terr, org mobilité, aménagement voirie, plan déplacements urbains, prog loc hab, assainissement et eaux pluviales, dvpmt urbain,loc et insertion eco et soc, marché î nat, gestion déchets ménages, environnement, énergie, climat, prg et aide soutien enseignement >, concession distribution électricité
      - émettre des voeux objets intéressants terr
      - président cons terr
        
        ordonnateur spec du terr
- - - - pas personnalité morale
        périmètre terr respecte le périmètre des Cmnes métro
        saisi projet délibération portant sur terr et thématique
    - - réunion 1/an
        débattre prog action et rapport activité, formule avis et recommandations
    - - élus métropolitains élu comme élus comR
    - - réunit partenaires éco, soc et culturels
        consulté sur ppales orientations métro