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La pol climatique (L'instrument ds marchés de quota d'émissions…

- - - - Le premier rapport date de juin 1972 il a été fait à Stockholm lors d'une conférence des Nations Unies
        Cela a permis d'établir le concept d'économie développement qui impose l'idée d'un développement qui considère les exigences social et écologique. Cela a mené à la création du Programme des Nations Unies pour l'environnement. En septembre 1987 le protocole de Montréal devient un symbole d'union face à l'appauvrissement de la couche d'ozone
    - - Afin de préserver l'environnement des défaillances de marché des normes environnementales sont mises en place il s'agit de réglementation qui vise à limiter ou interdire certaines actions de production ou de consommation. Le but est d'inciter les différents agents économiques à prendre conscience que leurs sacs sont les effets polluants. Les pouvoirs publics doivent prendre en compte les effets économiques qui sont répercuter sur les producteurs et les consommateurs.
    - - En France l'instrument réglementaire et depuis quelques années largement établi. La ministre ministère existe pour mettre en place les éléments de recherche et de développement qui vont permettre de mettre en place des normes environnementales adaptées la réglementation française doit tenir compte des normes édités par lui. Certaines interdiction ont été contesté au niveau européen et elles ont abouti il est donc nécessaire que la réglementation en France suivi par les autres pays de l'UE pour une plus grande efficacité
    - - La réglementation se base sur une norme jusqu'au 17e imposer par les pvr Public. Elle fixe les limites de la pollution que les agents économiques peuvent émettre cependant la tentation à certaines difficultés. Il faut d'abord fixer un degré de pollution qui est acceptable pour éviter l'apparition de trop grandes inégalités entre les agents pollueurs. Ensuite la réglementation pour suivre les efforts
  - - - La taxation s'appuie sur un prélèvement obligatoire effectué par les administrations publiques sur les activités polluantes. Les écotaxe visent à réduire les émissions polluantes qui sont responsable du réchauffement climatique causé par les faîtières. Elle s'applique le plus souvent aux énergies fossiles elles sont les même pas une explication différentes selon les pays.
    - - La taxe carbone est une taxe environnementale sur les émissions de dioxyde de carbone. Elle a été proposé dans le cadre de la cop21. En France la taxe carbone est entré en vigueur en avril 2014. Elle consiste à augmenter la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques en fonction de leur contenu en CO2. Au début seul les gaz naturel et le charbon était taxi. En 2015 la contribution climatique énergétique c'est compliqué au carburant telle que le gasoil
    - - Le résultat de l'instauration d'une taxe créé uneperte sèche mais elle apporte un double effet positif.
        La taxe entraîne un effet de substitution les consommateurs sont incités à acheter des produits - polluants car le prix des autres.
        Elle génère des entrées fiscales qui permettent de compenser la perte sèche induite par la taxe
    - - Le marché provoq des extern qui sont des effets qu'entraine l'act d'un agent eco sur un autre agent sans que ce dernier ne l'ai souhaiter. En generale ces extern sont neg et ont un cout soc qui est raporter par la collectivité car le marché est défaillant en matière .
        Les pvoirs publicq ont donc instaurés des pol initiatives et réglementaire sur la base du principe du pollueur payeur afin que chacun soit face à ces responsabilités.