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S-T1. La THEORIE GENERALE (C2. Les ppe directeurs de l'instance (S1.…
S-T1. La THEORIE GENERALE
C1. Le
lien d'instance
S1. Les
parties
à l'instance
I-Détermination des parties
A) Les parties
B) Les tiers
II- Capacité
Capacité de jouissance
Notion
Exceptions: actions non transmissibles
Actions attitrées ou réservées
groupement de faits sans PM
Capacité d'exercice
III- Q° pouvoirs
A) Un remède à une incapacité d'exercice ou à un empêchement
Nécessité du pouvoir
Source ?
Loi
Juridiction
Convention
Sanction du défaut de pouvoir:
Mise en oeuvre rpz°
B) Condition de la rpz° et de l'assistance en justice
1/ Ppe:
Rpz° ad litem
TGI
CA
CCass°
Autres juridictions
Assistance
2/ Régime
Nécessité pouv spé sauf avocats
Portée du Mandat Ad litem
Fin du mandat
S2. La
matière
de l'instance
I-Objet de la demande en justice
A)Notion d'objet de la demande
B) Objet du litige
1/Incidence objet du litige
Conséquences // missions du juge
ACJ
2/Ppe immutabilité de l'objet du litige
Ppe
Exceptions
Première instance
Appel:
II- Cause de la demande en justice
C2. Les
ppe directeurs
de l'instance
Intro:
S1. Le ppe dispositif
I-Pouvoirs des parties
A) Maitrise instance et direction du procès
Existence de l'instance
Introduction I
Fin I
Conduite de l'I
B) Maitrise des éléments du procès
1/Elements de faits
2/Elements de droit
II- Pouvoirs du juge
A)Direction de l'instruction
Juge veille bon déroulement
Ordonner des mesures d'instruction nécessaires
B) Détermination des éléments de Dt et de Faits
Evolution
Elements de faits:
Faits adventices
Juge peut inviter les parties à fournir des explications
Eléments de droit
S2. Le ppe contradictoire
I- Respect du Ppe du C par parties
II- Respect du Ppe du C par juge
C3. Le
formalisme
de l'instance
S1. Les actes de procédure
I- Forme des actes
A) Rédaction des actes d'huissier
Original
Mentions
Assignations
B) Notification des actes de procédure
Différentes formes de notification
N Ordinaire
N par acte du palais
Signification
Modalités de la signification
Aux personnes physiques
Aux personnes morales
Communication électronique
II- Sanction du formalisme
A) Nullité pour vice de forme
B) Nullités pour irrégularité de fond
S2.Les délais de la procédure
Notion
I-computation des délais
A) Point de départ
B) Expiration
C) Modulation
II-Sanction du non-respect des délais
T2: L'INSTANCE CIVILE
S-T2. Le DEROULEMENT DE L'INSTANCE