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CONTRAT DE MANDAT (SECTION INTRO (CARACTERES DU MANDAT (La diversité des…

- - - - Le principe de la représentation
      - Les effets de la représentation
    - - Mandats gratuit et onéreux
      - Mandats spécial général, conçu en termes généraux, exprès
      - Mandats ordinaire et exclusif
- - - - 1° Le consenemtent
        
        a) cst du mandant
        
        b) cst du mandataire
      - 2° La capacité
        
        a) cap du mandant
        
        b) cap du mandataire
    - - 1° Conditions de forme
      - 2° La preuve
        
        a) les rapports entre les parties
        
        b) les rapports avec les tiers
  - - - 1° une croyance
      - 2° une croyance légitime
- - - - 1° L'exécution de sa mission
      - 2° o de transparence/ loyauté
    - - 1° o générale
      - 2° O particulières
        
        a) le remboursement des frais
        
        b) la rémunération
  - - - 1° Mandataire a respecté ses pouvoirs
      - 2° Mandataire dépasse ses pouvoirs
    - - 1° Mandataire a agit dans sa limite
      - 2° Mandataire a dépassé
        
        a) mandant refuse
        
        b) mandant ratifie
- - - - 1° Principe de la lib de révocation
      - 2° Exceptions à ce ppe