Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Protection sociale (La protection sociale complémentaire (I. Les …
Protection sociale
La protection sociale complémentaire
I. Les organismes prenant en charge risque maladie
le choix d'une complémentaire santé
une personne peut souscrire individuellement
ou souscription collective
Organisme protection sociale
mutuelles : se sont des organismes de droit privés à but non lucratif gérés par leurs membres et dont l'objectif l'entraide et la solidarité
sociètés d'assurances : se sont des personnes morales de droit privé à but lucratif, dont le but est la recherche de profit .
les institutions de prévoyance : se sont des personnes morales de droit privé à but non lucratif , elles couvrent les risquent à travers des contrats collectifs
II. Les prestations versées
les organismes de protection sociale versent essentiellement des prestations en nature .
une couverture maladie sont invités , à partir 16ans , ce dispositif par l'usager de la santé conditionne la prise en charge normale de ses dépenses de santé par la Sécurité Sociale .
les conventions médicales sont des accords signés entre organisations professionnelles de médecins et la CNAM , fixant des montants des honoraires perçus .
III. Les autres possibilités de souscription d'une complémentaire santé
CMU : dispositif entièrement gratuit mais son obtention est soumise à certaine conditions , dont une condition ressource . L'objectif est donné accés à des familles aux faibles revenus . la CMU-C : prend en charge montant forfait hospitalier , lunettes .. l
l'aide à la mutualisation : est versée à une personne pour qu'elle puisse signer un contrat auprés d'un organisle de protection complémentaire . Elle ouvre à une déduction de la cotisation .
La prise en charge du risque maladie
I.Assurance maladie , acteurs santé
Assurance maladie : acteur essentiel du système de santé ,contribue à l'amélioration de la santé la population et doit garantir une protection financière .
Risque maladie : est un risque social entraînant un impact sur l'individu .
Prise en charge du Risque maladie :assurée par un versement de prestation en espèce ou nature
II. Organisation l'assurance maladie de base
L'UNCAM : acteur central du système santé , instance qui regroupe les 3 principaux organismes
La CNAMTS: chargée de piloter les organisme de la branche , de mettre en oeuvre le parcours soins coordonnés et les accords entre UNCAM et profession santé.
L ' UNOC et L'UNPS participent à la gestion des prestations remboursés
L'ONDAM: décideur dépense
Organisation financière de l'A.M
CNAM ; gère le budget de l' A.M
Ressources A.M : cotisation salariaire , CSG , CRDS, taxe sur consommation tabac et publicité...
nécessitance régulation
pouvoir publics prévu : mesures de régulation pour tenté de maîtriser les dépenses de l'A.M et équilibrer le budget. Consiste à augmenter les recettes et diminuer les dépenses
III. L'Accès aux prestations nationales
Droit L'A.M
régime d'assistance : couverture maladie universelle pour les personnes qui ne peuvent pas bénéficier de la protection , pour personne qui ne révèle pas régime assurance : il existe : CMU
régime d'assurance
prestation l'A.M
A.M : verse prestations en espèce ou nature :
espèce : versement des indemnités journaliéres qui est un revenu de remplacement pour l'assuré social en cas d'arrêts maladie
nature : prise en charge fraits medicaux , des medicaments et des frai d'hospitallisation ...
ALYSSA TILIN