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RGO (objectif) (PARTIE I - L’OBLIGATION COMME UN LIEN (TITRE II - LA MORT…
RGO (objectif)
PARTIE I - L’OBLIGATION COMME UN LIEN
TITRE I- LA VIE DE L’OBLIGATION
CHAPITRE II LES GARANTIES DE L’OBLIGATION
L'action paulienne
§1 Les conditions d’exercice de l’action paulienne
§2 Les effets de l’action paulienne
L'action oblique
§2 Les conditions d’exercice de l’action oblique
§1 Les contours de l’action
§3 Les effets de l’action oblique
CHAPITRE I - LES OBLIGATIONS ASSORTIES D’UNE MODALITE
Les obligations à sujets multiples
§1 L’obligation conjointe
§2 L’obligation solidaire
§3 L’obligation in solidum
L'obligation affectée d'une modalité contractuelle
§2. L’obligation à terme
§1. L’obligation conditionnelle
La notion de condition
Les obligations à objets complexes
§1 L’obligation indivisible
§2 L’obligation alternative
§3 L’obligation facultative
TITRE II - LA MORT DE L’OBLIGATION
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE - AVANT LA MORT : LA MISE EN DEMEURE
La mise en demeure du débiteur
§2 Effets de la mise en demeure
§1 Domaine de la mise en demeure du débiteur
La mise en demeure du créancier
CHAPITRE I - L’EXTINCTION PAR LA VOLONTE DU DEBITEUR
Le paiement
§2 L’objet du paiement
§1 Les parties au paiement
§3 Les circonstances du paiement
§4 La preuve du paiement
Les règles spécifiques aux sommes d'argent
§2 Les aménagements du paiement
§3 L’imputation du paiement
§1 L’obligation monétaire dans le temps
CHAPITRE III L’EXTINCTION PAR L’ACCORD DES PARTIES
La compensation
La compensation légale
La compensation judiciaire
La notion de compensation
La remise de dette
La remise de dette en procédures collectives
La remise de dette en cas de surendettement des particuliers
Le droit commun de la remise de dette
CHAPITRE IV - L’EXTINCTION INVOLONTAIRE
L'écoulement du temps
§1 Définition et distinctions
La prescription extinctive en RGO
Régime de la prescription extinctive
L'impossibilité d'exécuter
PARTIE II - L’OBLIGATION COMME UN BIEN
TITRE I - LA TRANSMISSION DE L’OBLIGATION
CHAPITRE II - LA CESSION DE DETTE
Le domaine de la cession de dette
§2 L’objet de la cession de dette
§1 L’utilité de la cession de dette
Le régime de la cession de dette
§2 Effets de la cession de dette
§1 Conditions de la cession de dette
CHAPITRE I - LA CESSION DE CREANCE
SECTION II - Effets de la cession de créance
§2 Effets à l’égard des tiers
§1 Effets entre les parties à la cession
SECTION I - Notion et conditions de la cession de créance
§2 Conditions de la cession de créance
§1 Notion de cession de créance
CHAPITRE III - LA SUBROGATION PERSONNELLE
La notion de subrogation personnelle
§1 Les contours de la subrogation personnelle
§2 Les conditions de la subrogation personnelle
Les effets de la subrogation personnelle
§1 L’effet translatif
§2 Les limites de l’effet translatif
TITRE II - LA TRANSFORMATION DE L’OBLIGATION
CHAPITRE I - LA DELEGATION
SECTION I - Les contours de la délégation
§2 Les catégories de délégation
§3 Conditions de la délégation
§1 Délégation et notions voisines
SECTION II - Effets de la Délégation
CHAPITRE II - LA NOVATION
SECTION II - Effets de la Délégation
§1 La succession des obligations
§2 L’animus novandi
§3 L’aliquid novi
SECTION II - Les effets de la novation