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§1 introduction au droit privé romain : (1. l'héritage de la…
§1 introduction au droit privé romain :
1. l'héritage de la civilisation romaine :
des oeuvres artistiques et architecturales
une organisation de la cité
la création d'un droit et d'une science juridique
EN plus, le droit romain est considéré comme étant à la base du droit privé moderne ( le droit romaine est utilisé comme base pour créer un droit commun européen )
2. déf. du droit selon Celsus :
ius est ars boni et aequi
= le droit est l'art de ce qui est bon et équitable
Celsus était un juriste romain célèbre de la première moitié du 2eme siècle ap J-C
3. le collège des pontifes :
il s'agit d'un groupe de grands prêtres qui géraient la jurisprudence
ils avaient pour tache :
l'interprétation du droit
la composition des formules des actions judiciaires
( légis actiones )
la détermination du droit ( sacré =
fas
/ et laïque =
ius
) et des questions de culte
4. les liens entre le fas et le ius :
les décisions entrainent des conséquences laïques et sacrées
le cumul possible des fonctions :
les pontifes étaient souvent également des magistrats
les prêtres déterminaient les jours fastes : les jours ou il était possible d'agir en justice
5. caractéristiques du ius et du fas :
dans le fas, le grand prêtre ( le pontife ) joue l'intermédiaire qui interprète le droit édicté par les dieux pour régler les activités humaines. Il s'agit d'un droit vertical et imposé
dans le ius, le juriste n'interprète pas le droit divin, mais des règles régissant les relations entre les particuliers
EN plus, dans ce cadre, le droit public ( ius publicum ) va ainsi être créé pour déterminer les droits et les devoirs des citoyens vis-à-vis de l'état
6. Ius Civile et ius gentium :
le Ius Civile, aussi appelé droit des quirites, est le droit propres à la cité, donc uniquement aux citoyens romains
le ius civile reposait d'abord sur la coutume ancestrale, puis sur les lois écrites ( lex ) notamment les lois royales, la loi des 12 tables et enfin les lois votées par les comices centuriates
le ius gentium est aussi appelé droit des gens ou droit commun universel. Il impose des droits et des devoirs à tous les hommes, qu'ils soient romains ou étrangers. Le ius Gentium découle de la raison naturelle
le ius gentium est plus ancien que le ius civile
7. ius honorarium :
était créé par le préteur. C'est pourquoi il est aussi appelé droit prétorien. Il permet de suppléer ou corriger le ius civile
le préteur délivrait les moyens de droit aux particuliers en litige, il promulguait les édits et développait la jurisprudence
8. les fonctions du droit prétorien ( = ius honorarium ) :
il aide le droit civil, notamment à l'aide d'un moyen de droit plus simple et plus rapide apportant la même protection
il comble les lacunes du droit civil, notamment à l'aide d'un moyen de droit où le droit civil n'offre pas de protection
il corrige les résultats ( choquants ) du droit civil