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§8 la parenté et le mariage : (3. les conditions du mariage : (le…
§8 la parenté et le mariage :
1. la famille et la parenté :
la famille est un groupe de personnes unies par des liens de parenté
il faut distinguer 2 formes de parenté :
l'agnatio ou la parenté agnostique :
il s'agit de toutes les personnes soumises à la même puissance quand l'ancêtre commun est encore vivant. On parlait de parenté par les mâles
la cognotio ou la parenté cognatique :
elle regroupait les parents par le sang, sans distinction de ligne, liant les hommes et les femmes. On parlait alors de la parenté par le sang
dans les 2 cas,
il faut distinguer entre la parenté en ligne direct et la parenté en ligne collatérale
2. les institutions de droit romain :
les fiançailles (sponsalia ) :
elles n'obligent pas le mariage
le mariage ( matrimonium )
il faut distinguer :
le mariage cum manu :
par lequel la femme tombait dans la manus ( entre les mains ) du mari. La manus protège et guide l'épouse.
Pas la suite, ce genre de mariage tomba en désuétude et la femme gardait son propre statut
la mariage sine manu,
qui n'exigeait plus que la conclusion du mariage et non plus la manus du mari
le concubinage ( vie in concubinatu )
EN plus, c'est la même division en droit moderne dans le Code civil CH
3. les conditions du mariage :
le consentement du paterfamilias :
les époux devaient avoir la volonté de se marier. Quand les époux étaient alieni iuris, le paterfamilias devait donner son consentement au mariage
l'interdiction de la bigamie :
aucun époux ne pouvait déjà ê marié
la santé mentale :
les malade mentaux ne pouvait pas conclure de mariage
le conubium :
c'est la capacité, reconnue par le ius civile, de conclure un mariage en raison de son statut personnel. Les esclaves n'avaient par ex : pas le conubium
l'age :
les 2 époux devaient ê pubères ( 12 /14 )
le degré de parenté :
empêchement de mariage jusqu'au 6eme degrés de parenté
la constitution d'un dot ( un cadeau )
4. les réformes d'Auguste :
Auguste ( 63 av JC - 14 ap JC ) est le 1er empereur romain qui a adopté des lois sur le mariage et sur l'obligation d'avoir des enfants :
la lex Iulia de adulteriis coercendis :
elle interdit le remariage d'une femme adultère
la lex Papia Poppaea nuptiales :
elle oblige d'avoir un enfant. De plus, en cas de mort ou de divorce, il fallait se remarier dans un certain délai. Les hommes et femmes ayant trois enfants n'avaient pas besoin de se remarier
la lex Iulia de maritandi ordinibus :
cette loi traitait du mariage des citoyens romains. Elle imposait aux hommes de 25 à 60 ans et aux femmes de 20 à 50 ans d'ê mariés ou fiancés. Il était interdit d'épouser des femmes de mauvaise vie ou des comédiennes
5. le divorce :
le mariage pouvait prendre fin par la mort, par la perte du conubium ( capitis deminutio ) ou par le divorce
à l'époque archaïque :
le divorce n'était pas admis car la femme était intégrée dans la famille comme un fille ( filiale loco ).
Sous l'empire toutefois,
le divorce et le remariage devinrent fréquents en raison de la hausse du taux de moralité.
Au début,
le divorce prenait effet par une déclaration unilatérale de volonté du mari. S'il n'y avait pas de cause valable au divorce, la femme récupérait sa dot.
A partir du 2eme siècle,
les femmes pouvaient aussi divorcer
la volonté de divorcer
pouvait ê unilatérale ou partagée ( consentement mutuel ), mais elle devait ê sincère et durable
comme le divorce était provoqué par le simple consentement, il n'était pas possible de s'engager à ne jamais divorcer et non plus de punir celui qui divorçait
En cas de mariage cum manu, il fallait aussi supprimer la manus du mari sur la femme
6. les causes du divorce :
En droit classique, le divorce était provoqué par un consentement mutuel des époux ou par la répudiation de l'un deux.
Justinien introduisit deux constitutions dans le domaine :
le divorce pour juste cause :
si l'un des époux avait commis une faute grave ( adultère, attentat à la vie du conjoint, abandon du domicile conjugal )
le divortium bona gratia :
en cas de cause valable ( stérilité de la femme ou impuissance du mari, folie d'un des époux, entrée en religion, emprisonnement du mari )
EN plus,
la répudiation
( dissolution par la volonté unilatérale d'un époux ) était tjrs possible, mais engendrait des sanctions personnelles, patrimoniales et pénales ( perte de la dot ou entrée dans un couvent pour la femme )
7. le régime matrimonial et la dot :
quand les époux étaient alieni iuris, ils n'avaient pas de patrimoine propre et restaient sous la puissance de leur paterfamilias
quand les époux étaient sui iuris, il fallait
séparer les biens
de la femme de ceux du mari
régime de la séparation des biens :
la femme conservait les biens propres qu'elle possédait avant le mariage, mais c'est le mari qui s'occupait de leur administration. Le mari restait propriétaire des biens acquis avant et après le mariage et les administrait lui-même
régime de la communauté des biens :
pour les biens communs du quotidien
pour assurer les frais commun du ménage et de l'éducation, les époux n'utilisaient pas leurs biens propres, mais la dot apportée par la femme
la dot
était une donation faite lors du mariage au mari, dans le but d'améliorer la capacité de celui-ci à supporter les frais du mariage
le mari devait assurer
le même niveau de vie à son épouse
qu'elle avait avant le mariage
. La dot profitait donc à l'épouse tout en appartenant au mari
pas la suite, la dot avait pour
f(x) d'assurer la survie de la femme
en cas de divorce, car elle pouvait la récupérer
la dot était constituée par le paterfamilias
( le père ou le grand père ) de l'épouse, puis par l'épouse elle-même ou par un tiers
la dot n'était valable que si le mariage était lui-même valable
( condition suspensive )