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§6. les alieni iuris : (2. l'esclavage : (la philosophie stoïcienne…
§6. les alieni iuris :
1. déf. alieni iuris :
sont des personnes soumises à la puissance d'autrui, notamment au paterfamilias ( à savoir le père de famille pour les enfants et le maitre pour l'esclave )
2. l'esclavage :
la philosophie stoïcienne postulait que chaque homme était libre. L'esclavage ne se justifiait donc pas. Mais les stoïciens développèrent plutôt l'aspect intérieur de la liberté ( " est libre celui qui se domine et qui ne se révolte par vainement contre son destin " )
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les romains considéraient qu'il fallait appartenir à une communauté. Les peuples incapables de fonder une cité étaient des barbares, et il se justifiait de les traiter en esclaves
ils étaient assujettis de manière unilatérale et absolue à un maitre (ils éteints des res mancipi ) = chose acquise par mancipatio donc peut ê revendu
c'est une institution du droit des gens par laquelle une personne est assujettie, contre nature, à la propriété d'autrui
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5. sui iuris :
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ce statut ne dépend pas de l'âge, mais du fait que la personne ne se trouve pas sous la puissance d'un paterfamilias. Un alieni iuris pouvait devenir sui iuris à la mort du paterfamilias ou en cas d'émancipation
quand les sui iuris n'étaient pas capables de fait, ils avaient besoin d'un tuteur ou d'un curateur pour faire produire un effet juridique à certains actes
parmi les sui iuris, il faut distinguer les impubères ( moins de 14 ans pour les gars et moins de 12 ans pour les meufs ) et les pubères.
Parmi les impubères, il faut distinguer les infantia ( moins de 7 ans ) et les infantia maiores ( entre 7 et 12 / 14 ans )
6. Patria potestas :
déf. il s'agit de la puissance du paterfamilias. Celui-ci exerçait seul les droits de la familles et gérait le patrimoine familial.
le paterfamilias exercait sa puissance sur tous ses descendants directs et sur les descendants de ses fils. Les personne sous la puissance d'un même paterfamilias forment la famille agnatique
a l'origine, la patria porestas était un pouvoir de vie et de mort sur les aliéni iuris, mais cela a ensuite été supprimé. Mais son pouvoir restait absolu sur ses enfants, son épouse et ses ésclaves
avec l'évolution de la société, l'alieni iuris a commencé à pouvoir agir pour le compte du paterfamilias. Les obligations contractées par l'alieni iuris étaient des obligations naturelles, mais le préteur octroyait une action au tiers pour qu'il puisse se retourner directement contre le maitre )
le paterfamilias était également responsable des délits privés des aliéni iuris sous sa puissance. Il pouvait les abandonner à la victime à titre de compensation quand la valeur du dommage dépassait celle de l'alieni iuris
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