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§4 la renaissance du droit romain + §5 le droit des personnes et de la…
§4 la renaissance du droit romain + §5 le droit des personnes et de la famille :
1. l'évolution de droit romain après la période post- classique :
la redécouverte de Digeste vers 1080 ap. JC a permis au droit romain de reprendre de l'importance pendant plusieurs siècles
a la fin du 11 siècle, ils ont commencé à étudier à l'université de Bologne, le Corpus iuris civiles, comprenant les Institutes, le Digeste, le Codex et les Novelles
le droit romain a perduré en Orient jusqu'à la chute de l'empire romain d'Orient en 1453 ap. JC, alors qu'il a été remplacé par les lois barbares en Occident dès le 6eme siècle ap. JC
2. l'université de Bologne et ses glossateurs :
on étudia pour la 1er fois le
Corpus iuris Civils
à l'université de Bologne. Des moines et des prêtres vinrent de toute l'Europe pour y étudier. Ils étudiaient
le Digeste et écrivaient des commentaires ( les glosses )
dans leurs manuscrits
les professeurs appelés les glossateurs, vénéraient le Corpus iuris civilis. Ils considéraient l'oeuvre de Justifient comme écriture sainte et pensaient qu'elle apportait une solution à tous les problèmes. Il ne fallait pas critiquer son contenu mais l'interpréter
3. les 4 célèbres juriste Bolonais :
Marinus
Jacobus
Bulgarus
Hugo
ils étaient appelés les 4 docteurs de la loi
4. Grotius et Savagny :
Hugo Grotius ( 1583-1645 )
, juriste hollandais qui vécut pendant la Guerre de Trente ans, est à l'origine de l'école du droit naturel. Selon lui, le droit existait au delà du droit romain et s'imposait même à Dieu
Friedrich Carl Von Savagny ( 1779 - 1861 )
, savant juriste allemand, était un penseur de l'école historique. Il voulait rechercher la pureté historique du droit romain pour savoir s'il fallait codifier le droit en Allemagne
5. les 3 status :
le status civitatis
( relation d'une personne avec la cité )
il s'agit du lien d'une personne avec une cité
la civis romanus :
il s'agit du citoyen romain, qui a la jouissance des droits et peut faire des actes de nature juridique. Il a commercium et conubium
le commercium :
= correspond au droit de faire du commerce
le conubium
: = droit de se marier
le peregrinus :
le prérégrin est l'étranger, qui ne peut pas accomplir d'actes de droit civil, mais seulement des actes basés sur le ius gentium et le droit honoraire
le status familiae
( place d'une personne dans la famille )
déf.
la famille est un groupe de personne qui est sous la puissance du paterfamilias ( le père de famille ) détenant l'autorité sur la famille.
la
gens
était composée de plusieurs familles et personnes, réunies par la conscience d'une descendance commune et portant le même nom
il faut distinguer 2 catégories de personnes :
les sui iuris :
ils peuvent agir en leur propre nom et pour leur propre compte et ne dépendent pas d'un paterfamilias ( +/ -- = à la capacité civile active en droit moderne ). Ce statut découle d'un critère objectif, à savoir la soumission ou non à un paterfamilias. Cela ne dépend donc pas de l'âge.
les alieni iuris :
ils sont soumis au droit d'autrui, à savoir le paterfamilias. Il faut distinguer :
alieni iuris in potestate
: Les enfants et leur descendants, qui sont sous la puissance du paterfamilias. Un paterfamilias pouvait émanciper un aliéni iuris ( par vente successives )
alieni iuris in manu :
l'épouse du paterfamilias mariée cum manu
alieni iuris in mancipio :
les enfants vendus pour ê émancipés. Ils sont dans la puissance d'un fiduciaire jusqu'à leur libération
la status libertatis
( état de liberté )
les liberi :
les personne libres. Les ingénus étaient les personnes libres dès la naissance et les libertins étaient les esclaves affranchis. Parmi les
libertinus
, il faut distinguer :
les citoyens romains :
l'esclave avait plus de 30 ans, servait un citoyen romain et était libéré selon une procédure formelle
les latins :
une des conditions de libération n'était pas remplie, ils n'avaient alors que le commercium
les dédicaces :
notamment les étrangers vaincus à la guerre
les servi :
les esclaves n'avaient pas de droit et appartenaient à un citoyen. Ils étaient considérés comme des choses, voire comme des personnes dans certaines situations
EN plus, les personnes qui avaient le statut le plus complet ( et qui avaient donc le plus de droits ) étaient les
cives romani, liberi et sui iuris
En plus, le statut du
nasciturus
est le statut de l'enfant à naitre. Il est protégé, car il deviendra un ê humain
6.Capitis deminutio :
il s'agit de la diminution de Caput ( tête ), soit la suppression de l'un ou l'autre des status
le captifs deminutio minima :
le changement de statut familial, notamment en cas d'adoption d'un paterfamilias ( l'abrogatio), ou quand une femme se mariait cum manu
le capitis deminutio media :
le changement du statut familial et dans la cité. Il s'agit donc de la perte de la citoyenneté romaine.
EX : "interdiction de l'eau et du feu" condamnation à l'exil
le capitis deminutio maxima :
la perte de la liberté, donc également de statut familial et dans la cité. Le sui iris devient aliéni iuris