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Remise (Expresse (Si le CR fait une remise de dette à l'un des DB…
Remise
Expresse
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Si le CR fait une remise de dette à l'un des DB solidaire, en vertu de 1523, 1528, 1530, les autres DB solidaires ne sont pas tenus pour la part du DB libéré (1690 CcQ)
Si en faillite en plus ? le cr qui a fait une remise supporte la part que le DB libéré aurait dû supporté à 1690 CcQ
à titre onéreux
Transaction, donne moi 5 000 au lieu de 10 000 $
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à titre gratuit
Donation
c'est correct pour le 10 000 $, tu ne me le dois plus
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remise de solidarité à tort, terme exact renonciation à la solidarité
Créance devient conjointe ex : 1533, 1534, 1535 CcQ
À 1538 CcQ similaire à 1690 CcQ, mais dans le cas de la renonciation à la solidarité le cr supporte la part contributive du db libéré de la solidarité