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P2 T1 C3 (C3. Les Dt et Lib de la personne sur son corps (S1- Le droit à…
P2 T1 C3
C3. Les Dt et Lib de la personne sur son corps
S1- Le droit à l'intégrité corporelle
II. Les aménagements et limites du dt à l'ntégrité corporelle
A. Atteintes au corps permises avec le consentement de l’intéressé
C. Atteintes interdites malgré le consentement de l’intéressé
B. Atteintes au corps permises sans le consentement de l’intéressé
Solutions jpdce
Dispositions législatives
I. Le principe du droit à l'intégrité corporelle
B. La signification du Dt à l'IC
A. Les sources du droit à l'intégrité corporelle
En Dt Interne
En DInternat
S2- Le droit de disposer de son corps
I. La liberté sexuelle
A. L'affirmation de la liberté sexuelle
B. Les limites de la liberté sexuelle
Le libre choix du partenaire
Le libre choix des pratiques sexuelles
II. Les opérations sur le corps humain
A. Les opérations autorisées
à titre gratuit exclusivement
pour motif thérapeutique
Conséquences juridiques
Conditions de validité
sans motif médical ou thérapeutique
B. Les opérations interdites