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P2 T1 C1 (C1. Le principe de la dignité de la personne humaine (Section I.…
P2 T1 C1
C1. Le principe de la dignité de la personne humaine
Section I. La reconnaissance juridique la dignité
I. Droit international et droit européen
CEDH
2 PI 1966
Charte DF UE
II. Droits nationaux
Dt Fr
Droits nationaux étranger
Section II. La signification juridique de la dignité
II. Conséquences de la dignité
A. Interdiction de la torture et T I ou D
Portée de l'interdiction
Oblig +
Oblig -
Comportements interdits
B. L’interdiction de l’esclavage, de la servitude et du travail forcé
Comportements interdits
Contenu de l'interdiction
I. Signification générale de la dignité
Tout indiv traité comme même valeur que les autres êtres humains
Tout indiv selon sa qualité d'être humain