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MENS REA (SUBJECTIVE (se traduit par... (2) connaissance (2 volets…

- - - - Comment en fait-on la PREUVE ? Par preuve DIRECTE (aveu, écrit...) ou par DÉDUCTION et IMPUTATION à partir de la preuve de la conduite de l'accusé (actus reus) PRÉSOMPTION de fait qu'une personne a VOULU les CONSÉQUENCES DE SES ACTES. (accusé peut soulever un doute raisonnable)
  - - - « en vue de », «d'une manière volontaire »,,,
        
        Cela impliquerait dans le cas d'un acte positif que l'accusé veuille commettre l'acte et dans le cas d'une omission que l'accusé veuille omettre ou violer son obligation. La conséquence, le fait que la conséquence était voulu par l'accusé.
        
        Distinction entre intention et désir : on peut ne pas désirer quelque chose que l'on a l'intention de faire quand même
        
        Crimes d'intention générale vs. spécifique (conséquence) pertinente en matière de défense d'intoxication
    - - Pas forme autonome de mens rea mais Substitut parfait de la connaissance (Sault Sainte Marie)
        
        Processus cognitif conscient où l'accusé se maintient sciemment dans l'ignorance, une personne a 1) ressenti le besoin de se renseigner et 2) négliger de le faire parce que 3) elle ne voulait pas savoir et que 4) il voudrait pouvoir se prévaloir du fait qu'il ne le savait pas
    - - Conscience subjective d'un risque PROBABLE (Creighton) et indifférence par rapport au fait que ce risque se matérialise ou non et elle peut être face à ces circonstances (forme édulcorée de la CONNAISSANCE) ou des conséquences (forme édulcorée de d'INTENTION) (Sansregret)
        
        ATTENTION : Malgré l'Art. 429(1) C.cr. «Volontairement » pour la partie XI (428-447.1 C.cr.) mais le terme volontairement NE SAURAIT inclure l'insouciance ET insouciance déréglé et téméraire à 219 C.cr. fair référence à la négligence criminelle
        
        Analyse : 1) L'accusé a-t-il perçu un risque? 2) Le risque était-il justifiable? (analyse objective) dépend de l'importance sociale de l'activité opération dangereuse, mais nécessaire pour sauver une vie, ou atterrir dans un tempête
    - - Conscience subjective de l'accusé de l'existence d'une circonstance particulière à la culpabilité, IL EST INFORMÉ d'un fait, il le sait ex : ses objets sont volés, que la fille qu'il touche a moins de 16 ans (Pas une connaissance qu'une personne raisonnable aurait eu, mais l'accusé lui-même.
      - 2 volets
        
        Croyance
        
        Vérité de cette croyance : On ne peut connaître une information fausse.
        
        « en sachant que », « sciemment »... explicitement ou être déduite des tribunaux ( ex : agression sexuelle Ewanchuk)
      - Lorsqu'il y a absence de connaissance l'accusé pourra soulever la défense de l'erreur de droit.
- - - - « Continuum de la négligence »
      - Négligence criminelle
        
        Écart MARQUÉ ET IMPORTANT NÉCESSAIRE (arrêt Roy, conduite dangereuse causant la mort.) Risque GRAVE et ÉVIDENT
        
        Définit à 219 C.cr. et dans ADH
      - Négligence simple ou règlementaire
        
        Écart SIMPLE SUFFIT par rapport à la personne raisonnablement prudente, à peut près le même niveau de faute qu'en civile, mais l'objectif ici est la punition et non la compensation
        
        associée au régime de responsabilité stricte dans Sault Sainte-Marie permettant une défense d'erreur sincère et raisonnable ou une preuve de diligence raisonnable selon la prépondérance des probabilités
      - Négligence pénale
        
        Écart marqué par rapport à la norme de diligence normale, conduite moralement blâmable,
        
        TEST (Roy) : 1) compte tenu de tous les éléments de preuve, est-ce qu'une personne raisonnable aurait perçu le risque et pris des mesures pour l'éviter ? et 2) Si l'omission de prévoir le risque et de prendre les mesures pour l'éviter si possible constitue un écart marqué par rapport à la norme de diligence d'une personne diligente placée dans les mêmes circonstances ? L'accusé doit soulever un doute raisonnable quant à cela.
      - Négligence civile
        
        1457 C.c.Q. personne raisonnable et ordinaire placée dans les mêmes circonstances, tient compte âge, intelligence...
      - Partage des compétences
        
        Infractions criminelles
        
        Présumées de mens rea subjective (ADH)
        
        Relève de la compétence criminelle exclusive du Parlement 91(27) de la LC de 1867
        
        Contenues au Code criminel et dans la loi sur les drogues
        
        Infractions pénales réglementaires
        
        Présumées de responsabilité stricte (Sault Ste. Marie)
        
        Relevait du provincial avant pour faire respecter ses lois provinciales, mais le fédéral en adopte aussi maintenant pour faire respecter (sanctions aux violations) de ses lois adoptées en vertu d'autre champ de compétence que criminel (en vertu de 91(27) aussi)
        
        Fondement théorique de la mens objectve
        
        Constitutionnalité au niveau de la Charte
      - Régimes de réglementation :
        
        Négligence pénale
        
        Mens Rea subjective
        
        Responsabilité stricte
        
        Responsabilité absolue
- - - - Ex : un tueur qui tire par hasard sur des passants sans mobile est tout de même coupable dans la mesure où il avait l'intention de tuer ou vole pour nourrir ses enfants, bon mobile, mais tout de même l'intention de voler
        
        Exceptions où l'on peut requérir un mobile pour déterminer l'élément moral de l'infraction est le terrorisme (caractère religieux, politique..) ou l'entrée par effraction