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Principes d'une LF A continuer livre LF V (Annualité (Aménagements…
Principes d'une LF
A continuer livre LF V
Annualité
Principes
Votée pour 1 an
Exécuté dans l'année
Adaptation aux nécessité de pluriannualité des FP
Aménagements
Autorisations
D'engagement
De crédit de paiement
Reports de crédits
Engagements par anticipation
Période complémentaire
à l'exercice du budget
Unité
Principes
Aménagements
Fonds de concours
Rétablissements de crédits
Attribution de produits
Budgets annexes
Comptes spéciaux
Prélèvements sur recettes
Universalité
Principes
Aménagements
Spécialité
Principe
Aménagements
Virements de crédits
Dotations pour provisions
Transferts de crédits
Fonds spéciaux
Sincérité
Principe
Fondements organiques
et constitutionnels
Equilibre des LF
Portée du principe
budgétaire d'équilibre
Mécanismes
de préservation
Annulation des crédits
Gel des crédits