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L'obligation complexe (La pluralité de sujets (1313, la solidarité…
L'obligation complexe
La pluralité d'objets
L'obligation cumulative (1306) : elle a pour objet plusieurs prestations et que seule l'exécution de la totalité de celles-ci libère le débiteur
L'obligation alternative (1307 et suivants) : elle a pour objet plusieurs prestations et l'exécution de l'une d'elles libère le débiteur
L'obligation facultative (1308 et suivants) : elle a pour objet une certaine prestation mais le débiteur a la faculté pour se libérer d'en fournir une autre
La pluralité de sujets
Principe de division en parts égales (1309) : chaque créancier n'a droit qu'à sa part de la créance commune, et n'a droit de réclamer à chaque débiteur que sa part de dette
la mise en demeure adressée par un créancier, ou à un débiteur, est sans effet sur les autres
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1310 : la solidarité est légale ou conventionnelle ; elle ne se présume pas sauf en matière commerciale !
1310, la solidarité active permet aux créanciers d'exiger et de recevoir le paiement de la totalité de la créance
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1313, la solidarité passive des débiteurs les oblige chacun à la totalité de la dette il n'existe qu'une dette mais une pluralité de liens d'obligation
1315 : puisqu'il n'y a qu'une dette, le débiteur solidaire peut opposer au créancier outre ses exceptions personnelles, toutes les exceptions qui sont communes à tous les codébiteurs (nullité/résolution de l'obligation)
Mais puisqu'il y a plusieurs liens d'obligations, le débiteur solidaire ne peut opposer au créancier les exceptions qui sont personnelles aux autres codébiteurs, comme l'octroi de délais de paiement
Un des débiteurs peut demander de déduire une remise de dette à un autre débiteur de la dette totale Ex. : A et B s’engagent solidairement à 500 € envers C. Si C accorde à B une remise de dette de 200 €, A pourra s’en prévaloir et donc ne payer que 300 €.
1317 : le principe reste toujours celui de la division, celui qui a payé au delà de sa part disposie d'un recours contre les autres à proportion de leur propre part Mais possibilité de s'ecarter du principe contractuellement ex caution
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