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P3 LES DEMEMBREMENTS DE LA PROPRIETE (T1 USUFRUTIS ET DROIT REELS VOISINS,…
P3 LES DEMEMBREMENTS DE LA PROPRIETE
T1 USUFRUTIS ET DROIT REELS VOISINS
CH1 L'USUFRUIT
LES CONDITIONS
Domaine
Constitution de l'u
EFFETS
Droits et o de l'usufruitier
Droits de l'usufruitier
droits d'usage et de jouissance
droit d'usage
droit de jouissance
actes résultant des deux droits
actes d'admin
actes de dispo
défense du droit d'u
O de l'usufruitier
o de payer les dettes
o de conserver la substance
o de supporter les charges normales
Droits et o du nu p
Droits
Obligations
L'EXTINCTION DE L'U
Causes
Effets
CH2 LES DROITS REELS VOISINS
LES DROITS D'USAGE ET D'HABITATION
Droit d'usage
Droit d'habitation
LES DROITS REELS DE JOUISSANCE SPECIALE
T2 LES SERVITUDES
CH1 LA DEFINITION
LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DES S
Le fonds servant
Le fonds dominant
Des propriétés distinctes
LES CARACTERES DES S
LA CLASSIFICATION DES S
Selon le mode d'établissement
Le fait de la situation naturelle des lieux
Les servitudes légales
Les s conventionnelles
La s créée par le juge
Selon le mode d'exercice
CH2 LE REGIME DES SERVITUDES
ETABLISSEMENT DES S
Les s de plantation, vues et j
S de plantation
S de jours et de vues
S établies par le fait de l'h
Constitution par titre
C° par destination du père de fam
C° par usucapion
EXERCICE DES S
Etendue des s
Principe de fixité
PROTECTION DES S
EXTINCTION
Causes prévues par le CC
Causes pas prévues
DROIT DE SUPERFICIE