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P2 LA NOTION DE DROIT DE PTE (T1 LA DEFINITION ET ACQUISITION DE LA PTE…
P2 LA NOTION DE DROIT DE PTE
T1 LA DEFINITION ET ACQUISITION DE LA PTE
CH1 LA DEFINITION DU DDP
LA QUALIFICATION DU DDP
LES ATTRIBUTS DU DDP
L'usus
Le fructus
L'abusus
LES CARACTERES DU DPP
Le caractère absolu
Le caractère exclusif
Le caractère perpétuel
L'ETENDUE DU DDP
La délimitation au sol
Le bornage
La cloture
La délimitation en hauteur et en profondeur
Le dessus et le dessous
Le droit d'accession
La propriété des eaux
LES LIMITES DU DDP
L'abus du ddp
TAV
Le fondement de la théorie
Le régime
notion trouble anormal
notion de voisin
réparation
prescription
exonération
CH2 L'ACQUISITION DE LA PTE
LA POSSESSION
Les conditions de la possession
Les éléments de la possession
le corpus
l'animus
l'acquisition et la perte du C & A
Les qualités de la possession
le vice de discontinuité
vice de violence
vice de clandestinité
vice d'équivoque
Distinction possession et détention précaire
Les effets de la possession
Effet acquisitif: usucapion
point de départ et computation du délai
causes d'interruption et de suspension
interruption de prescription
suspension de la prescription
effet de l'usucapion
Les régimes spéciaux de l'usucapion
usucapion abrégée en matière immo
usucapion instantanée en matière mobilière
fonction acquisitive
fonction probatoire
usucapion instantanée pour les fruits
La protection de la possession
L'OCCUPATION
LA PROPRIETE APPARENTE
T2 LA PROTECTION ET LA PREUVE
CH1 LA PROTECTION DE LA PROPRIETE
L'ACTION EN REVENDICATION IMMO
Rôle et bonne foi du possesseur évincé
La théorie des impenses
Impenses nécessaires
Impenses utiles
Impenses somptuaires et voluptuaires
L'ACTION EN R MOBILIERE
CH2 LA PREUVE DE LA PTE
LES MODES DE PREUVE
LES CONFLITS DE PREUVE
Règles générales
Règles spécifiques