Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
P2 / L'EXECUTION DE LA RELATION DE TRAVAIL (LES CONDITIONS D'…
P2 / L'EXECUTION DE LA RELATION DE TRAVAIL
LES CONDITIONS D'EXECUTION DU CW
LE CADRE DU TRAVAIL
Les obligations contractuelles
Les obligations essentielles
occuper l'emploi
exécuter la prestation de travail
Les obligations accessoires
obligation de loyauté
o de loyauté
o de non concurrence
o de discrétion
obligation de sécurité
Le pouvoir de gestion et de direction de l'employeur
Pouvoir de gestion
Pouvoir de direction
Le pouvoir disciplinaire de l'employeur
La faute
La sanction
les formes de sanction
la prescription des sanctions
La procédure disciplinaire
LA REMUNERATION DU SALARIE
Le salaire
Le montant
Le paiement
La participation aux résultats
LE RYTHME DE TRAVAIL
Le temps de travail
Le travail effectif
Les heures supp et les durées maximales
L'organisation du temps de travail
l'organisation classique
différentes formes d'aménagement
Le temps de repos
Le repos hebdomadaire
Les jours fériés
Les congés payés
les conditions
la durée
la prise des congés payés
la rémunération
Le temps partiel
Les conditions de recours au TTP
conditions de fond
conditions de forme
Le régime
heures complémentaires
modification de la répartition des horaires et amplitudes
LES EVENEMENTS SUSCEPTIBLES D'AFFECTER LA RELATION DE TRAVAIL
LA SUSPENSION DU CW
Le cas de suspension du CW pour maladie
La période de suspension
Les conséquences de l'abence
Le cas de suspension pour activité partielle
LA MODIFICATION DU CW
Modifications contractuelles
La rémunératon
La qualification
La durée du travail
Simples changements de condition du travail
Contractualisation implicite
la répartition des horaires de travail
les lieux de travail
Contractualisation expresse
en matière de rémunération
en matière d'horaires de travail
en matière de lieu de travail
Régimes juridiques
En cas de changement des conditions
En cas de modification du contrat