L'Organisation Mondiale du Commerce (OMC) omcUnknown

Les fondements de l'organisation

Les principales clauses de l'OMC rrrcccUnknown

Les négociations multilatérales

⭐ Les principes de base de l'OMC prin objUnknown

  • poursuivre l'accord du GATT (Accord Général des tarifs douaniers et le commerce) : l'objectif du GATT est de promouvoir une bonne entente commerciale entre les pays (1947)
  • Les principes majeurs de l'OMC : les échanges doivent s'effectuer sans discrimination moi préférence => sans privilégier certain pays

⭐ Les champs d'application accordUnknown

  • GATT : un accord qui prône la libéralisation du commerce de marchandises ( biens industriels, agricole ou textile)
  • AGCS Accord Général sur le Commerce des Services : il complète le GATT en prenant compte des services financier , assurance, télécommunication, transport
  • ADPIC Accord sur les Droits de la Propriété Intellectuelle liés au Commerce : il réglemente la circulation des droits à la propriété intellectuelle (marque, brevets, produits culturels)

⭐ La clause de la nation la plus favorisée mmmuullUnknown

Un pays qui fait bénéficier d'un avantage à un partenaire doit l'étendre à tous ses partenaires

⭐ L'interdiction du dumping dumUnknown

Ne pas exporter des produits à des prix moins chers que sur le territoire national

⭐ la clause de sauvegarde protec15531466-carte-des-etats-unis-sur-le-dessin-drapeau-américain-drapeau-grunge-et-rétro-série

Un pays peut restreindre les importations d'un secteur afin de les préserver dans son propre pays

⭐ Le multilatéralisme

dddUnknown définition : Les gouvernements doivent s'étendre pour négocier des règles valables pour tous

⭐ L'objet des négociation au sein de l'OMC

iddddmages - La baisse des droits de douane : le GATT à pour objectifs de réduire les droit sur les produits industriels, puis sur es autres biens (agricole, service) car les D D sont un obstacle aux échanges mondiaux
moooUnknown - L'élimination des obstacles non tarifaires : l'OMC veut également éliminer les obstacles non financier (embargo et quota)

⭐ Les réussites et les limites de l'OMC

  • Les réussites : la baisse des droits de douanes rrrrUnknown
  • Négociation Kennedy (1964-1967) : baisse des droits de douanes sur les produits industriels de 35%
  • Négociation Tokyo (1973-1979) : baisse plus importante des droits de douane sur l'industrie et les obstacles non tarifaire
  • Le cycle d'URUGAY (1986-1994) : création de l' OMC
  • Les limites : les difficultés présentes de l'OMC Unklllnown
  • Qatar (2001) ouverture d'un nouveau cycle de négociation "Programme de Doha" (PDD) concernant l'accès des marchés pour les produits non agricoles

⭐ Le contrôle des politiques contrUnknown

Les politique commerciales des Etats membres de l'OMC font l'objet d'un examen pour s'assurer réguliers pour s'assurer du respect des règles

⭐ L'organe de règlement des différends ORD litigUnknown

ORD règles les litiges commerciaux entre les pays membres. Des sanctions commerciales peuvent être prononcées

⭐ L'élargissement de l'OMC signUnknown

Signatures du GATT: En 1947 => 23 pays En 2012 => 158 pays