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T3 / LES POSITIVISMES JURIDIQUES (C1 / LA DOCTRINE KANTIENNE DU DROIT…
T3 / LES POSITIVISMES JURIDIQUES
C1 / LA DOCTRINE KANTIENNE DU DROIT
Principes universels du droit résident dans la coexistence des libertés
L'exigence des justices fonde la possibilité même de l'Etat
Fondement du droit = coercition, propre de la morale est d'etre librement choisie
Alors que la règle de droit a une sanction extérieure, la règle de la morale une sanction interne
Dt = contenant ou peuvent circuler tout types de discours idéologiques
C2 / L'INFLEXION HISTORIQUE DU POSITIVISME JDQ
Utilitarisme benthamien
Critique sévère de Blackstone et de la tradition du common law
Propose une doctrine de la codification et voit en elle la réalisation du principe utilitariste
Pbb de l'articulation de l'éthique et du politique peut etre résolu dès lors que l'on s'astreint à construire l'ordre légal sur le seul principe d'utilité
Influence Jhering pronant une vision théologique du droit
Droit & Etat ont pour 1er devoir d'assurer la sécurité sans laquelle il n'y aurait pas de bonheur individuel et général
Positivisme austinien
Marquée par l'empirisme anglais, il entend s'en tenir à la stricte observation des systèmes de droit positif
Dt fondé empiriquement le pouvoir d'un supérieur sur un inférieur
Règle de droit = menace
Austin comme Betham met l'accent sur la distinction entre le monde de la prescription et celui de la décision
Sa pensée marque une étape conduisant plus tard au positivisme étatique
'L'historicisme juridique allemand
Codification française provoque une réaction historiciste en Allemagne affirmant que droit = produit spontané du Volksgeit
Controverse entre Saviginy & Thibaut : usages et coutumes vs codification
Hegel rejoint Savigny mais pose le problème de la légitimité de la normativité établie par l'historicisme
Savigny : tout droit national = formé d'un élément politique et scientifique
Formalisme juridique triomphe par la voie de l'historicisme en Allemagne
C3 / POSITIVISME ETATIQUE DE CDM
Conçoit l'etat comme un être juridique sans sacrifier son caractère souverain
Il postule d'une unité de l'ordre juridique, du caractère formel de la règle de droit et que celle ci = non seulement créée par l'Etat mais sanctionnée par lui
En se dotant d'une C° l'Etat se fait compétence de sa propre compétence
Il reprend la thèse positiviste classique aux allemand et l'adapte au système français de la souveraineté dans la nation
C4 / LE POSITIVISME NORMATIVISTE KELSENIEN
Volonté de purification du droit de tous les éléments non spécifiquement juridique (théorie du pur droit)
Norme = signification objective d'un acte de volonté
Ordre juridique relève des lois de but (solen) distinctes des lois de causes (sein)
Droit = pas seulement un système de normes ordonné, c'est un système qui prévoit ses propres conditions d'évolution
Fait appel à une Grundnorm = norme hypothétique fondamentale, légitimée par le principe d'effectivité