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T2 / LE DROIT DES MODERNES (Déclarations des droits US & FR (H = par…
T2 / LE DROIT DES MODERNES
C1 / LA NAISSANCE DU DROIT SUBJECTIF
Le droit de Dieu
Nominalistes critiquent le cosmocentrisme, prémices du positivisme
Seules existent les choses dans leur singularité
Pouvoir de dieu sur le monde se traduit par le dominiu
Société ne fait qu'agréger pleins d'individus
Vitoria défend que indiens = hommes dotés de droits inhérents à leur nature humaine
L'école du droit naturel moderne
Individu constitue la seule réalité et chaque homme possède en vertu de sa nature propre au droit
3 principes fondateurs : s'abstenir du droit d'autrui & restituer le profit dont on en a tiré / tenir parole / réparé les dge commis par sa faute
Droit naturel = valide meme sans dieu
Aboutit à l'idéalisme Kantien
Dt = rapporté à un sujet qui est l'acteur
C2 / LE CONTRACTUALISME
Contractualisme de Hobbes
Contractants visent sécurité, bien être, et acceptent de transférer leur lib à un souverain (Léviathan)
Distinction droit de nature (jus naturale) et loi de nature (lex naturalis)
Institution officielle de la souveraineté pour avoir obéissance totale à la loi civile
Souverain permet de marquer les rapports de force au sein d'une sté
Peule se constitue dans l'acte même de la représentation
Contractualisme Lockien
EDN se constate avant tout comme un état de manque
Seule l'imposition d'un droit public confère une effectivité au droit naturel
L'institution politique ne doit pas fonder le droit mais conférer les conditions nécessaires de celui ci pour qu'il puisse etre respecté
C'est la reco d'un dt de propriété et ses déclinaisons qui font l'objet du pacte social
Souveraineté n'appartient qu'au seul peuple constituant
Rousseau et l'autoconstitution du peuple
Par le contrat social, chaque individu renonce à une liberté individuelle au profit d'une nouvelle volonté générale
C'est la garantie de la liberté du sujet qu'il faut prendre en compte dans le contrat social
EDN = Etat de dispersion
Loi ne peut s'exprimer qu'au bénéfcie de tous puisqu'ils y contribuent
Origine du légicentrisme
Déclarations des droits US & FR
H = par nature libres et indépendants et possèdent des droits inaliénables limitant le pouvoir de l'Etat
Société ne trouve pas son équilibre dans l'intervention d'une autorité politique ou religieuse mais pas la libre intervention des désirs de chacun (Mandeville et Smith)
Pas une véritable déclaration mais + un rappel de droit
Droit naturel ne peut acquérir une positivité que grâce au pouvoir politique
Hiérarchie suppose la supériorité des droits naturels sur l'ordre constitutionnel
C4 / CRITIQUE DES DROITS DE L'HOMME
Critique contre révolutionnaire
Dénonciation de la doctrine individualiste des DDH
Préservation de la liberté ne dépend pas de principes abstraits mis de la défense d'un ordre politique particulier
Il résulte du plan de Dieu que l'h n'existe que pour la société (Bonalde)
Refus de la logique contractualiste
Conduit au Volksgeit allemand prônant le contre pied de l'universalisme des Lumières
Critique Marxiste
Marx dénie la moindre valeur aux DDH et distange droits réels / formels
Rapports juridiques = maquillage extérieurs des rapports réels enre les individus
Dt exprime la force bc expression d'une classe sociale dominante
Logique marxiste conduit au dépérissement du droit, phénomène éphémère
Juristes = gardiens de l'hypocrisie collective