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P1 : Les principes généraux de la resp pénale (3 : LES FAITS JUSTIFICATIFS…
P1 : Les principes généraux de la resp pénale
1 : LA VOLONTE COUPABLE
Faute : cause principale d'engagement
Faute intentionnelle (dol)
Importance héritage romain
Exigence du dol dans les infractions
Faute non intentionnelle
Principes généraux
Applications
Autres causes
L'erreur
Erreur de droit
Erreur de fait
L'omission
Délit d'omission
Délit de commission par omission
La tentative
Résolution criminelle
Actes éloignés et actes proches
Désistement
2 : CAUSES D'IRRESP ET ATTENUATION RESP
Volonté inexistante
Inexistence naturelle
Démence proprement dite
Au temps de l'action
Postérieure au crime
Etats voisins de la démence
Volonté anéantie par cause étrangère
Erreur
Contrainte
Volonté amoindrie
L'âge
Minorité
Vieillesse
Le sexe
3 : LES FAITS JUSTIFICATIFS
La légitime défense
Les fondements
Les conditions
L'agression
L'auteur
L'objet
La défense
L'excuse de provocation
La provocation par adultère
La provocation par injure
L'excuse de nécessité
Fondements
Fondement juridique
Fondement philosophique
Conditions & effets
Conditions
Effets
L'ordre de la loi et le commandement de l'autorité légitime
L'ordre de la loi
Le commandement de l'autorité légitime